21v0316pa - ac-Hz - fourniture de denrées alimentaires, fruits et légumes, pains et pâtisseries, destinées aux 4 centres extérieurs de la ville de Toulouse - années 2022, 2023 et 2024
lieux d'exécution :En Ariège :- centre d'accueil, Village, Le Parc, Aulus Les Bains (09140) ;En Haute-Garonne :- centre d'accueil, Départementale 618, Antichan De Frontignes (31510) ;- centre d'accueil, Chemin de Garin, Jurvielle (31110) ;En Hautes Pyrénées :- centre d'accueil, Chemin de Peyraga, St Laurent De Neste (65150)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0316pa - ac-Hz - fourniture de denrées alimentaires, fruits et légumes, pains et pâtisseries, destinées aux 4 centres extérieurs de la ville de Toulouse...”
Titre
21v0316pa - ac-Hz - fourniture de denrées alimentaires, fruits et légumes, pains et pâtisseries, destinées aux 4 centres extérieurs de la ville de Toulouse - années 2022, 2023 et 2024
21v0316pa
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Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“lieux d'exécution :En Ariège :- centre d'accueil, Village, Le Parc, Aulus Les Bains (09140) ;En Haute-Garonne :- centre d'accueil, Départementale 618,...”
Brève description
lieux d'exécution :En Ariège :- centre d'accueil, Village, Le Parc, Aulus Les Bains (09140) ;En Haute-Garonne :- centre d'accueil, Départementale 618, Antichan De Frontignes (31510) ;- centre d'accueil, Chemin de Garin, Jurvielle (31110) ;En Hautes Pyrénées :- centre d'accueil, Chemin de Peyraga, St Laurent De Neste (65150)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 90 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et Fruits conventionnels Aulus
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: légumes et Fruits conventionnels Aulus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-28 📅
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 25 000 euro(s) maximum (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et Fruits biologiques Aulus
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: légumes et Fruits biologiques Aulus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 10 000 euro(s) maximum (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et Fruits conventionnels Saint Laurent, Antichan et Jurvielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: légumes et Fruits conventionnels Saint Laurent, Antichan et Jurvielle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 50 000 euro(s) maximum (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et fruits biologiques Saint Laurent, Antichan et Jurvielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: légumes et fruits biologiques Saint Laurent, Antichan et Jurvielle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 20 000 euro(s) maximum (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain, viennoiserie et pâtisserie conventionnels Aulus
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pain, viennoiserie et pâtisserie conventionnels Aulus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 6 500 euro(s) maximum (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain, viennoiserie et pâtisserie conventionnels Saint Laurent, Antichan
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pain, viennoiserie et pâtisserie conventionnels Saint Laurent, Antichan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 8 000 euro(s) maximum (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain biologique Aulus
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pain biologique Aulus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 9 000 euro(s) maximum (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain biologique Saint Laurent, Antichan
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pain biologique Saint Laurent, Antichan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant des prestations : 12 000 euro(s) maximum (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur : 30 jours.Ressources propres de la Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a partir du 28 janvier 2024
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Duree du contrat :Le contrat prendra effet à partir de la notification du marché jusqu'au 28 Janvier 2024.Forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Negociation :Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteurdu pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.infoSIGNATURE ELECTRONIQUE :L'Accord-Cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité) en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Renseignements sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 051-132334 (2022-03-09)