consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Numéro de référence: 21mc0720aoo-Ac-Hz
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Appel d'offres ouvert. Il est soumis aux...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique "
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air📦
Code CPV supplémentaire: Filtres à air📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-20 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-148720
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire du marché l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Accord cadre avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Par an pour Toulouse Métropole et un maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Pour la Mairie de Toulouse. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2022/S 057-148720 (2022-03-17)
Avis d'attribution de marché (2022-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Appel d'offres ouvert. Il est soumis aux...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-325125
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-148720
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 135 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale, décomposé comme suit :- maximum de 45 000 euro(s)...”
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 135 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale, décomposé comme suit :- maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole- maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Pour la Mairie de ToulouseCes montants sont identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre
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Source: OJS 2022/S 116-325125 (2022-06-14)