21mc0703aoo - fournitures De Cables Pour La Maintenance Et La Realisation D'Installations D'Eclairage Public, De Telephonie Et De Signalisation - annees 2022 - 2026 Dg-Hz
la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation - années 2022/2026.Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Metropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Toulouse Metropole.Il s'agit de l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum 337 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale reparti comme suit : le montant maximum de 37 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et le montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).Pour la commune de Toulouse.Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0703aoo - fournitures De Cables Pour La Maintenance Et La Realisation D'Installations D'Eclairage Public, De Telephonie Et De Signalisation - annees...”
Titre
21mc0703aoo - fournitures De Cables Pour La Maintenance Et La Realisation D'Installations D'Eclairage Public, De Telephonie Et De Signalisation - annees 2022 - 2026 Dg-Hz
21mc0703aoo-Dg-Hz
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Produits/services: Fils et câbles isolés📦
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation - années 2022/2026.Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Metropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Toulouse Metropole.Il s'agit de l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum 337 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale reparti comme suit : le montant maximum de 37 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et le montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).Pour la commune de Toulouse.Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fils et câbles isolés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation...”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation - années 2022/2026.Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Metropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Toulouse Metropole.Il s'agit de l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum 337 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale reparti comme suit : le montant maximum de 37 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et le montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).Pour la commune de Toulouse.Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1 juillet 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 juin...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1 juillet 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30 juin 2023. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres commune de ToulouseRessources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire du marché l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Livraisons des fournitures : domaine eclairage public, 5 chemin Carosse, 31400 TOULOUSE ou sur les sites des entreprises prestataires du Domaine de l'eclairage Public mentionnés dans le CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 028-071012 (2022-02-04)
Avis d'attribution de marché (2022-05-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation - années 2022/2026. Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Metropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Toulouse Metropole. Il s'agit de l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum 337 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale reparti comme suit : le montant maximum de 37 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et le montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).Pour la commune de Toulouse. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 350 000 💰
Description
Description du marché:
“la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation...”
Description du marché
la consultation concerne la fourniture de câbles pour la maintenance et la réalisation d'installations d'éclairage public, de téléphonie et de signalisation - années 2022/2026. Consultation lancée par un groupement de commandes avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Metropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Toulouse Metropole. Il s'agit de l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum 337 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale reparti comme suit : le montant maximum de 37 500 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole et le montant maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).Pour la commune de Toulouse. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 028-071012
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0274, 22v0205
Date de conclusion du contrat: 2022-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar Sud Ouest
Adresse postale: zac De Madere
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387875.19 💰
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 337 500 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale et pour les deux collectivités”
Source: OJS 2022/S 095-262062 (2022-05-12)