consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons pour les réceptions organisées par la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole :- champagne : approvisionnement de champagne brut de type cuvée spéciale et de type tradition- vins : vins régionaux du Grand Sud-Ouest, rouges, blancs et rosés- vins Effervescents : vins régionaux de l'occitanie, de type méthode champenoise et autre typel'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la conventionno17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismessuivants :- commune de Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0559aoo - pr/Zd - fourniture De Boissons Pour Les Réceptions - de 2022 à 2026
21mc0559aoo”
Produits/services: Vin mousseux📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation a pour objet la fourniture de boissons pour les réceptions organisées par la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole :- champagne : approvisionnement de champagne brut de type cuvée spéciale et de type tradition- vins : vins régionaux du Grand Sud-Ouest, rouges, blancs et rosés- vins Effervescents : vins régionaux de l'occitanie, de type méthode champenoise et autre typel'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la conventionno17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismessuivants :- commune de Toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“champagne - approvisionnement De Champagne Brut De Type Cuvee Speciale Et De Type Tradition” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole et Mairie de Toulouse. 31000 - toulouse
Description du marché:
“champagne - approvisionnement De Champagne Brut De Type Cuvee Speciale Et De Type Tradition” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“toulouse Metropole - période initiale : 15 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de Toulouse - période initiale : 10 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vins Regionaux Du Grand Sud-Ouest, Rouges, Blancs Et Roses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: vins Regionaux Du Grand Sud-Ouest, Rouges, Blancs Et Roses
Informations complémentaires:
“toulouse Metropole - période initiale : 5 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de Toulouse - période initiale : 15 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vins Effervescents De La Region Occitanie, De Type Methode Champenoise Et Autre Type” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vin mousseux📦
Description du marché:
“vins Effervescents De La Region Occitanie, De Type Methode Champenoise Et Autre Type”
Informations complémentaires:
“toulouse Metropole - période initiale : 5 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de Toulouse - période initiale : 22 500,00 euro(s) Maximum (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Lot 1 - champagne : une copie de la certification Aoc ou AopLot 2 - vins régionaux du Grand Sud-Ouest : une copie de la certification Aoc ou Aop ou Igp devant correspondre au périmètre défini dans la carte produite en annexe 3 du CcpLot 3 - vins effervescents de la région Occitanie : une copie de la certification Aoc ou Aop ou Igp devant correspondre au périmètre de la région Occitanie
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadreseront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- ressources propres de la Ville de Toulouse- ressources propres de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plissur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.Echantillons : Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 057-148839 (2022-03-17)
Avis d'attribution de marché (2022-08-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 152 608 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole et Mairie de Toulouse. 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 057-148839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0369-22v0327
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“champagne - approvisionnement De Champagne Brut De Type Cuvee Speciale Et De Type Tradition”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: mater & Filii
Adresse postale: 4, rue du Maréchal Foch
Commune postale: Dormans
Code postal: 51700
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 632 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vins Regionaux Du Grand Sud-Ouest, Rouges, Blancs Et Roses
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 22m0370-22v0328
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“vins Effervescents De La Region Occitanie, De Type Methode Champenoise Et Autre Type” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: maison de négoce Vinilia
Adresse postale: 7 Rue Simone
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 520 💰
“les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de...”
les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2022/S 152-434620 (2022-08-04)