consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fait suite à la consultation 20mc0541aoo "Acquisition et maintenance de matériel sportif - années 2021 à 2025" sur laquelle, trois lots ont été déclarés infructueux. La présente consultation a donc pour objet de relancer ces trois lots, après redéfinition des besoins effectuée par les services prescripteurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-17.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21mc0545aoo - acquisition et maintenance de matériel sportif - années 2022 à 2026 - pr-Hz
21mc0545aoo-Pr-Hz”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre fait suite à la consultation 20mc0541aoo "Acquisition et maintenance de matériel sportif - années 2021 à 2025" sur laquelle, trois lots ont été déclarés infructueux. La présente consultation a donc pour objet de relancer ces trois lots, après redéfinition des besoins effectuée par les services prescripteurs
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tapis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché: fourniture de tapis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord cadre avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de matériel d'athlétisme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 20 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de...”
Informations complémentaires
accord cadre avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 20 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et 10 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel Pmr
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de matériel Pmr
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour le lot 1 Tapis: Certificat de qualification professionnelle, Qualibat, QualisportPour le lot 3 Pmr: Certificat de qualification, d'expérience pour les contrôles annuels des systèmes de mise en eau et les mises en conformité.Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la commune de Toulouse et de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose à l'attributaire du marché l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.Les sous-critères retenus pourle jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 037-095078 (2022-02-17)
Informations complémentaires (2022-03-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 037-095078
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 25/03/2022heure locale: 14:00
Nouvelle valeur
Texte: date: 15/04/2022heure locale: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 15 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 163 200.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“accord cadre avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 20 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de...”
Texte
accord cadre avec un maximum de 30 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 20 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et 10 000 euro(s) (H.T.). Pour Toulouse Métropole. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord cadre avec un maximum de 130 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 110 000 000 euro(s) (H.T.) concernant la commune de...”
Texte
accord cadre avec un maximum de 130 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale décomposé comme suit : 110 000 000 euro(s) (H.T.) concernant la commune de Toulouse et 20 000 euro(s) (H.T.) pour Toulouse Métropole. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors Tva: 7 000.00 Eur
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors Tva: 110 000.00 Eur
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“accord cadre avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque...”
Texte
accord cadre avec un maximum de 25 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“accord cadre avec un maximum de 192 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque...”
Texte
accord cadre avec un maximum de 192 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2022/S 051-132799 (2022-03-09)