21mc0320aoo - je/Zd - achat de vêtements de travail, tenues, uniformes et accessoires

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne l'achat de vêtements de travail, tenues, uniformes et accessoires (vêtements de travail, tenues spécifiques, uniformes, chaussures et autres accessoires) pour les agents des collectivités et entités membres du groupement de commandes.consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 6 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-06.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-06	Avis de marché

Avis de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 21mc0320aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de fonction 📦
Vêtements imperméables 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures de ville 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date limite de soumission: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013453
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants minimum et maximum par lot et par collectivité figurent dans le DCE (se référé au Règlement de la Consultation et à l'acte d'engagement).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de TOULOUSE- commune de DREMIL-LAFAGE- commune de CORNEBARRIEU- centre Toulousain des Maisons de Retraite- centre Communal d'action Sociale de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole . Il aura en charge lapassation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Echantillons :Les échantillons pourront être transmis jusqu'à une semaine (7 jours) après la date limite de remise des offres, soit avant le mercredi 16 février 2022 à 12h.Ces échantillons seront adressés par paquet séparé (un paquet par lot) et fermé à :TOULOUSE MetropoleDirection des Moyens GénérauxService Economat5 Chemin de Perpignan31100 Toulouse(Horaires d'ouverture : 8h-12h/13h30-16h)signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: vêtements de travail divers
Numéro du lot: 1
Brève description: vêtements de travail divers
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: blousons, parka, vêtements de pluie
Numéro du lot: 2
Brève description: blousons, parka, vêtements de pluie
Intitulé du lot: blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine
Numéro du lot: 3
Brève description: blouses, tuniques, pantalons, vestes de cuisine
Intitulé du lot: polos, tee shirts, sweats
Numéro du lot: 4
Brève description: polos, tee shirts, sweats
Intitulé du lot: tenues des hôtesses d'accueil
Numéro du lot: 5
Brève description: tenues des hôtesses d'accueil
Intitulé du lot: tenues spécifiques des gardes jardins, cimetières, agents de sécurité et de sécurité incendie
Numéro du lot: 6
Brève description:

tenues spécifiques des gardes jardins, cimetières, agents de sécurité et de sécurité incendie

Intitulé du lot: tenues spécifiques chauffeurs, huissiers, gardes musées et conservateurs
Numéro du lot: 7
Brève description: tenues spécifiques chauffeurs, huissiers, gardes musées et conservateurs
Intitulé du lot: chaussures de ville, de travail et bottes
Numéro du lot: 8
Brève description: chaussures de ville, de travail et bottes
Intitulé du lot: tenues des musiciens de l'orchestre National du Capitole
Numéro du lot: 9
Brève description: tenues des musiciens de l'orchestre National du Capitole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures livrées et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Les fournitures seront financées selon lesmodalités suivantes :- accord-Cadre Toulouse Métropole : Fonds propres de Toulouse Métropole- accord-Cadre Mairie de Toulouse : Fonds propres de la Mairie de Toulouse- accord-Cadre de la Commune de Cornebarrieu : Fonds propres de la Commune de Cornebarrieu- accord-Cadre du Ccas de Toulouse : Fonds propres du Ccas de Toulouse- accord-Cadre du Ctmr de Toulouse : Fonds propres de Ctmr de Toulouse- accord-Cadre de la Commune de Drémil Lafage : Fonds propres de de la Commune de Drémil LafageLes sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Dremil Lafage : Commune de Dremil Lafage
Adresse postale: 1 allée de l''eglise
Commune postale: Dremil Lafage
Code postal: 31280
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cornebarrieu : Commune de Cornebarrieu
Adresse postale: 9 avenue de Versailles
Commune postale: Cornebarrieu
Code postal: 31700
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la commune de Toulouse : Ccas de la commune de Toulouse
Adresse postale: 2, rue de Belfort
Nom du pouvoir adjudicateur: ctmr de Toulouse : Ctmr de Toulouse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 007-013453 (2022-01-06)

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