Le présent accord-cadre a pour objet la pose avec fourniture de grillage contre la faune sauvage avec broyage préalable de l'emprise dans les forêts domaniales gérées par l'Agence Territoriale du Nord et du Pas de Calais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8505-01
Produits/services: Clôtures📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la pose avec fourniture de grillage contre la faune sauvage avec broyage préalable de l'emprise dans les forêts...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la pose avec fourniture de grillage contre la faune sauvage avec broyage préalable de l'emprise dans les forêts domaniales gérées par l'Agence Territoriale du Nord et du Pas de Calais.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de grillage Chevreuil Forêt du Pas de Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“Fourniture et pose de grillage ChevreuilBoulogne, Desvres, Guines Hardelot, Tournehem, Hesdin, Olhain, Vimy, Rihoult-Clairmarais” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible dans les mêmes termes pour un 1 an par tacite reconduction. La durée ne pourra donc pas excéder deux 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose de grillage Chevreuil et Fourniture et pose de grillage Cerf Forêt du Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de grillage ChevreuilFourniture et pose de grillage CerfAbbé Val Joly, Fourmies, Bois l'Eveque, Mormal, Bonsecours, Flines les Mortagnes,...”
Description du marché
Fourniture et pose de grillage ChevreuilFourniture et pose de grillage CerfAbbé Val Joly, Fourmies, Bois l'Eveque, Mormal, Bonsecours, Flines les Mortagnes, Marchiennes Phalempin, Raismes-Saint-Amand-Walllers, Nieppe
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-10
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il est reconductible dans les mêmes termes pour un 1 an par tacite reconduction. La durée ne pourra donc pas excéder deux 2 ans.” Organe de révision
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160745978📞
Courrier électronique: melissa.pean@onf.fr📧
URL: http://www.onf.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77300
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 240-692829 (2022-12-08)