2022186f

Département de l yonne

fourniture de livres et de prestations afférentes sous forme d'offices ou de commandes pour la bibliothèque départementale de l'yonne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-25 Avis de marché
2023-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 2022186F
Brève description:
fourniture de livres et de prestations afférentes sous forme d'offices ou de commandes pour la bibliothèque départementale de l'yonne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l yonne
Adresse postale: 16-18 boulevard de la marne
Code postal: 89089
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://www.yonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=647086&orgAcronyme=w7v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-594627
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bandes dessinées, mangas et comics pour tous publics
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de bande dessinées, mangas et comics pour tous publics
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois sans pouvoir excéder une durée de 48 mois
Intitulé du lot: documentaires pour public adulte
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de documentaires pour public adulte
Intitulé du lot: livres de fiction pour public adulte
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de livres de fiction pour public adulte
Intitulé du lot: livres de fiction et documentaire pour jeune public
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de livres de fiction et documentaire pour jeune public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22890001500238
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de dijon
Source: OJS 2022/S 209-594627 (2022-10-25)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de livres et de prestations afférentes sous forme d'offices ou de commandes pour la BDY ( 4 Lots)
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.yonne.fr 🌏
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-310076
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-594627
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
procédure de recours : instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Dijon 22, rue d'assas - bP 61616 - 21016 DIJON Cedex Tél : 03 80 73 91 00 - fax : 03 80 73 39 89 courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr url : http://sagace.juradm.fr Introduction des recours : recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-Et-Garonne, no 358994) recours en annulation dans un délai de deux mois à compter à compter de la publication du présent avis d'attribution (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr Modalités de consultation des contrats : les pièces du marché sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations et dans le respect des secrets protégés par la loi. Le droit d'accès s'exerce, au choix du demandeur, selon l'une des modalités suivantes : - par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous ; - par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ; - par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d'une copie sur support papier (0,18 euro par page de format A 4 en impression noir et blanc) ou sur un support informatique (2,75 euro pour un cédérom). En toute hypothèse le droit d'accès sera précédé d'une demande précise des documents dont l'intéressé souhaite avoir connaissance. cette demande est adressée par courriel à l'adresse de contact suivante : scp@yonne.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bandes dessinées, mangas et comics
Brève description:
fourniture de bandes dessinées, mangas et comics ( tous publics)
documentaires pour publics adultes
fournitures de fiction pour public adulte - lot no3
Intitulé du lot: livres de fiction et documentaires pour jeune public
Brève description: livres de fiction et documentaires pour jeune public

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Nom: auxerdis espace culturel e.leclerc
Commune postale: Auxerre
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: librairie Obliques
Code postal: 89000
Nom: librairie obliques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
procédure de recours :
instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Dijon
22, rue d'assas - bP 61616 - 21016 DIJON Cedex
Tél : 03 80 73 91 00 - fax : 03 80 73 39 89
Introduction des recours :
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative
recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-Et-Garonne, no 358994)
recours en annulation dans un délai de deux mois à compter à compter de la publication du présent avis d'attribution (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative)
les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr
Modalités de consultation des contrats :
les pièces du marché sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations et dans le respect des secrets protégés par la loi.
Le droit d'accès s'exerce, au choix du demandeur, selon l'une des modalités suivantes :
- par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous ;
- par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ;
- par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d'une copie sur support papier (0,18 euro par page de format A 4 en impression noir et blanc) ou sur un support informatique (2,75 euro pour un cédérom).
En toute hypothèse le droit d'accès sera précédé d'une demande précise des documents dont l'intéressé souhaite avoir connaissance.
cette demande est adressée par courriel à l'adresse de contact suivante : scp@yonne.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 101-310076 (2023-05-24)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Yonne
Fournisseurs:
auxerdis espace culturel e.leclerc librairie OBLIQUES
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés