Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour objet : - L'éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2022-8400-015
2022-8400-015
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre est un marché d'éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l'ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour objet : - L'éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chêne pédonculé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale indicative 1 Chêne pédonculé QRO203 ou QRO100 30 1.0 et 1S1 30...”
Description du marché
N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale indicative 1 Chêne pédonculé QRO203 ou QRO100 30 1.0 et 1S1 30 000 37 000
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera...”
Description des options
Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
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Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les suivantes :
- Traitements :
La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui...”
Description des options
Les options sont les suivantes :
- Traitements :
La réponse au traitement contre l'hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.
La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.
- Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.
- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
- Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tilleul à grandes feuilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale indicative
20 Tilleul à grandes feuilles TPL901 30 1.0 jusqu'à 10 000”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Bornmüller
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale indicative
25 Sapin de Bornmüller ABO-VG-001 ou ABO-VG-002 15...”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Céphalonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
29 Sapin de Céphalonie 8 2+1 10 000 12 000”
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin de Silicie
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
30 Sapin de Silicie 8 2+1 10 000 12 000”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin d'Espagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
31 Sapin d'Espagne 8 2+1 10 000 12 000”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Calocèdre
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
32 Calocèdre sous réserve d'importation des USA 8...”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Copalme d'Amérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
35 Copalme d'Amérique 20 1.0 5 000 6 000”
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tulipier de Virginie
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
36 Tulipier de Virginie 20 1.0 5 000 6 000”
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Picea orientalis
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
37 picea orientalis sous réserve d'importation des...”
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin de Brutie
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
38 Pin de Brutie sous réserve de disponibilité 6 1.0...”
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pin d'Alep
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
39 Pin d'Alep 6 1.0 3 000 3 600”
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinus nigra var. pallasiana
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
40 Pinus nigra var. pallasiana 6 1.0 3 000 3 600”
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinus peuce
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“N° Lot Essence Provenance Taille minimale * Âge Quantité minimale demandée Quantité maximale demandée
41 Pinus peuce A voir en 2 ans selon le...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 30 r Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0381826000📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 219-629563 (2022-11-09)