il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Sa durée est de 36 mois du 1 avril 2023 au 31 mars 2026. Les prestations sont réparties en 132 lots dont certains, définis dans les documents de la consultation, sont multi-attributaires. L'Accord cadre peut être reconduit d'une année de manière tacite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2022-091 - fourniture De Dispositifs Medicaux Du Systeme Cardiovasculaire Pour Les Centres Hospitaliers De Lens Et De Bethune
2022-091”
Produits/services: Défibrillateur📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Sa durée est de 36 mois du 1 avril 2023 au 31 mars 2026. Les prestations sont...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Sa durée est de 36 mois du 1 avril 2023 au 31 mars 2026. Les prestations sont réparties en 132 lots dont certains, définis dans les documents de la consultation, sont multi-attributaires. L'Accord cadre peut être reconduit d'une année de manière tacite
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpage en 132 lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦
Produits/services supplémentaires: Système de stimulation cardiaque📦
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: consultation décomposée en 132 lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité produit
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Conditions commerciales complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite d'une année
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Réglement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Réglement de la Consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Réglement de la Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 179-504036 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 405 701 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-504036
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230076
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: découpage en 132 lots
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott France
Adresse postale: bp602
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 405 701 💰
“les entreprises ont été retenues en accord cadre sans mini avec un maxi en quantité :Abbott France 2/7/9/14/15/16/21/23/89/119/124abbott Medical France...”
les entreprises ont été retenues en accord cadre sans mini avec un maxi en quantité :Abbott France 2/7/9/14/15/16/21/23/89/119/124abbott Medical France 41/43 à 47/49 à 52/101/102/111/115aln 1asahi 72/74/89/91 à 93/95bbraun 66becton Dickinson 10/27/35bentley : 29/30biotronik : 25/40/42/44/45/49/50 à 52biovas 64boston Scientific : 18/44/45/48 à 51/55/58/68/73/87/94/96/97/100/112/113/124cardinal Health 67/88/129cook 19/75/80/98/103/106/109/132corcym France 3/13edwards Lifescience 4/6/84getinge 11/12/29/31/36/37icu Medical 86johnson & Johnson 110/111lemaitre Vascular 122medtronic 39/44/45/49 à 53/56/59/65/78/79/108/117/121merit 82/118/123microport 17/40/44/49 à 52/114optimed 22orbus 62philips 83shockwave Medical 76teleflex 90terumo 63/71/77/78/104/105/120/126 à 128/130vascuteck 32vygon 33wl Gore 19/28/34/107le montant mentionné pour Abbott ne correspond pas à ce marché mais à l'ensemble de la procédure. Les quantités maxi (et non les montantsmaxi) par lot ont été précisées dans les documents de la consultation
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Source: OJS 2023/S 081-243711 (2023-04-20)