2022-014 Ght - fourniture De Fluides A Usage Médical

Centre hospitalier de Lens

2022-014 Ght - fourniture De Fluides A Usage MedicalL'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.

Qui ?

• Centre hospitalier de Lens

Qu'est-ce que c'est ?

• Composés oxygénés inorganiques › Dioxyde de carbone
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Azote liquide
• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-31	Avis de marché

Avis de marché (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: 2022-014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Azote liquide 📦
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Dioxyde de carbone 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Lens
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Code postal: 62307
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: https://www.ght-artois.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-060610
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -Les montants maximum hors-taxes sont détaillés par année d'exercice de marché et par établissement à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières.Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en Euro.Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants :voir demandes exprimées au CctpLes échantillons devront parvenir à la pharmacie de CH de Béthune en charge de la coordination technique du dossier. Ils seront identifiés de la façon suivante :" Echantillons fournitures de fluides à usage médical - no lot - affaire 2022-014 GHT "Ils sont obligatoires pour les lots 5 et 6, suggérés pour les lots conditionnés.Ils devront parvenir au plus tard le jour de la remise des offres.Ces échantillons ne pourront faire l'objet d'aucune facturation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Les conditions de visites sont décrites à l'article 5.5 du règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: oxygène médical - distribution par canalisation
Numéro du lot: 1
Brève description: oxygène médical - distribution par canalisation
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

reconduction tacite 1 fois pour une période de 12 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.En cas de non reconduction, il ne sera accordé aucune indemnité ou prime au titulaire

Intitulé du lot: air comprimé à usage médical - distribution par canalisation
Numéro du lot: 2
Brève description: air comprimé à usage médical - distribution par canalisation
Intitulé du lot: protoxyde d'azote médical - distribution par canalisation
Numéro du lot: 3
Brève description: protoxyde d'azote médical - distribution par canalisation
Intitulé du lot: monoxyde d'azote en bouteilles
Numéro du lot: 4
Brève description: monoxyde d'azote en bouteilles
Intitulé du lot: oxygène médical et air comprimé à usage médical en bouteilles
Numéro du lot: 5
Brève description: oxygène médical et air comprimé à usage médical en bouteilles
Intitulé du lot: mélange oxygène-protoxyde d'azote 50/50
Numéro du lot: 6
Brève description: mélange oxygène-protoxyde d'azote 50/50
Intitulé du lot: dioxyde de carbone pour coelioscopie en bouteilles
Numéro du lot: 7
Brève description: dioxyde de carbone pour coelioscopie en bouteilles
Intitulé du lot: gaz divers
Numéro du lot: 8
Brève description: gaz divers
Intitulé du lot: azote liquide à usage médical pour récipients cryogéniques Livraison vrac
Numéro du lot: 9
Brève description: azote liquide à usage médical pour récipients cryogéniques Livraison vrac
Intitulé du lot: oxygène liquide pour déambulation
Numéro du lot: 10
Brève description: oxygène liquide pour déambulation
Intitulé du lot: dioxyde de carbone pour coelioscopie en bouteilles avec connectique de type Pin Index
Numéro du lot: 11
Brève description: dioxyde de carbone pour coelioscopie en bouteilles avec connectique de type Pin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: lens

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26620932900017
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 025-060610 (2022-01-31)

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