Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021efs-gest259
2021EFS-GEST259
Produits/services: Petits animaux📦
Brève description:
“marche de fourniture de modeles animaux destines a la recherche, et de services de zootechnie”
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de modèles animaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits animaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: fourniture de modèle animaux destinés à la Recherche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois, puis est reconductible tacitement 3 fois par période de...”
Description des renouvellements
le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois, puis est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans pouvoir dépasser 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en...”
Description des options
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zootechnie, contrôles sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Description du marché:
“service d'analyse d'échantillons pour s'assurer de l'absence de pathogène dans l'élevage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en...”
Description des options
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zootechnie, préservation des colonies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire de recherche📦
Description du marché: prestations de sauvegarde des lignées, cryoconservation d'échantillons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zootechnie,Dérivation aseptique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“réalisation de dérivation aseptique pour garantir le statut sanitaire des animaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique,...”
Liste et brève description des conditions
les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché.Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.Chaque candidat qu'il soumissionne seul ou en étant membre d'un groupement, doit produire les pièces suivantes :Pour la candidature : 1- le formulaire type Dc1, dûment rempli. Le cas échéant, en cas de groupement, il sera fourni un Dc1 unique pour tous les membres dudit groupement.2- le formulaire Dc2, dûment rempli qui présentera : o Concernant la capacité économique et financière : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles/ pour la dernière année, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent.O Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement.3- attestation sur l'honneur relative "Aux sanctions russes"
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif de Nancy - 5 Place de la Carrière 54000 NANCY :- dans un délai de 11 jours à...”
candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif de Nancy - 5 Place de la Carrière 54000 NANCY :- dans un délai de 11 jours à compter de la notification du présent courrier, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre ;- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondementdes articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative
Avis d'attribution de marché (2023-11-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Les modalités d'exécution de la prestation, détaillant notamment les moyens mis en oeuvre pour garantir les statuts sanitaires, les statuts génétiques,...”
Critère de qualité (nom)
- Les modalités d'exécution de la prestation, détaillant notamment les moyens mis en oeuvre pour garantir les statuts sanitaires, les statuts génétiques, les modalités d'élevage
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Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): - Les modalités de suivi de la prestation (conseil, assistance)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“- Les modalités d'organisation de la livraison (cadencement, délai commande-livraison...)”
Critère de qualité (nom): - Des moyens mis en oeuvre par le candidat pour améliorer le bien-être animal
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“- Du prix des fournitures listées au BPU, y compris frais de livraison et d'emballages”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“De la méthodologie de réalisation de la prestation (organisation, transmission des échantillons, sites d'analyse”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les modalités de suivi de la prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Capacité du candidat à proposer un délai de rendu de résultats inférieur à celui exigé au CCTP”
Critère de coût (nom):
“Coût des prestations calculé sur la durée du marché à partir des quantités annuelles estimatives listées au BPU”
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie de réalisation de la prestation, (nature et quantité des animaux utilisés, contrôle, traçabilité, système qualité, mesure de sécurité”
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi de la prestation (conseil, assistance)
Critère de coût (nom):
“Coût des prestations calculées sur la durée du marché à partir des quantités annuelles estimatives listées au BPU”
Critère de qualité (nom):
“La méthodologie de réalisation de la prestation, (nature et quantité des animaux utilisés, contrôle, traçabilité, système qualité, site d'exécution”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi de la prestation (conseil, maintenance, assistance)
Critère de qualité (nom): - Délai de de mise à disposition d'animaux respirant
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-550999
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20B23036
Numéro d'identification du lot: 1T1
Titre: lot 1: Fourniture de modèles animaux
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: charles river laboratories
Adresse postale: 327 impasse Domaine Rozier - domaine des Oncins
Commune postale: Saint-Germain Nuelles
Code postal: 69210
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.criver.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1T2
Nom et adresse du contractant
Nom: janvier labs
Adresse postale: route des Chênes Secs
Commune postale: Saint-Berthevin
Code postal: 53941
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: https://janvier-labs.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1T3
Nom et adresse du contractant
Nom: envigo rms sarl
Adresse postale: 15 avenue des Portes Occitanes
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
URL: https://www.inotivco.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Contrôles sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15, avenue des Portes Occitanes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3: Préservation des colonies
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20b23036
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4: Dérivation aseptique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Source: OJS 2023/S 228-717995 (2023-11-22)