zac Cantebonne - lot no3 : Terrassements, voirie, réseaux - secteur " ligne de crête et lisière "
EPA Alzette-Belval
zac Cantebonne - lot no3 : Terrassements, voirie, réseaux - secteur " ligne de crête et lisière "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-29 | Avis de marché |
| 2021-09-10 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Numéro de référence: 2020-009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epa alzette-belval
Adresse postale: site de Micheville - rue du Laboratoire
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-Tiche
Contact
Adresse Internet: https://www.epa-alzette-belval.fr/ 🌏
Courrier électronique: epa@alzette-belval.fr 📧
Téléphone: +33 383804022 📞
URL des documents: https://bit.ly/3iR6xLQ 🌏
URL pour la participation: https://bit.ly/3iR6xLQ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-392883
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: terrassements, voirie, réseaux - secteur " ligne de crête et lisière "
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: villerupt (54190) - zAC de Cantebonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence du SOPAQ
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence du mémoire à caractère social et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité des matériaux proposés
Adéquation et pertinence de la constitution et de l'organisation des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des travaux
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75075666000023
Contact
Point de contact: Nada el Gouadi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bit.ly/3iR6xLQ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 148-392883 (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Numéro de référence: 2020-009
Brève description:
zac Cantebonne - lot no3 : Terrassements, voirie, réseaux - secteur " ligne de crête et lisière "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epa alzette-belval
Adresse postale: site de Micheville - rue du Laboratoire
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-Tiche
Contact
Adresse Internet: https://www.epa-alzette-belval.fr/ 🌏
Courrier électronique: epa@alzette-belval.fr 📧
Téléphone: +33 383804022 📞
URL des documents: https://bit.ly/3iR6xLQ 🌏
URL pour la participation: https://bit.ly/3iR6xLQ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-392883
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
le projet porte sur la première phase d'aménagement de la ZAC Cantebonne à Villerupt (54). Les lots 0, 1, 2, 4 et 5 ont fait l'objet de consultations antérieures
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: terrassements, voirie, réseaux - secteur " ligne de crête et lisière "
Numéro du lot: 1
Brève description:
les travaux objets du lot no3, objet de la présente consultation, comprennent l'aménagement des secteurs Ligne de crête et Lisière :- travaux préparatoires ;- travaux de terrassement ; - travaux de voirie (bordures, structures et revêtements) ; - travaux de réseaux (eaux usées, eaux pluviales, eau potable, génie civil des réseaux télécommunication et éclairage public, tranchées/remblaiement des réseaux gaz et électriques pour pose par les concessionnaires) ;- travaux de signalisation
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Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour les marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché
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le projet porte sur la première phase d'aménagement de la ZAC Cantebonne à Villerupt (54). Les lots 0, 1, 2, 4 et 5 ont fait l'objet de consultations antérieures
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: villerupt (54190) - zAC de Cantebonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature à l'obtention de la totalité du marché précisant l'identité du candidat individuel ou du groupement d'opérateurs économiques (modèle recommandé : formulaire Dc1) ;- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle recommandé : formulaire Dc1) ;
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (modèle recommandé : formulaire Dc2)
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une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions d'exécution du contrat:
en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique et en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur exige que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence du SOPAQ
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence du mémoire à caractère social et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité des matériaux proposés
Adéquation et pertinence de la constitution et de l'organisation des moyens humains et matériels affectés à la réalisation des travaux
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75075666000023
Contact
Point de contact: Nada el Gouadi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bit.ly/3iR6xLQ 🌏
Référence
Informations complémentaires
conformément à l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le marché comporte une clause obligatoire d'insertion. Pour toute information complémentaire sur la présente consultation, se référer au Règlement de la Consultation consultable sur le Profil Acheteur de l'etablissement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 148-392883 (2021-07-29)
Informations complémentaires (2021-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465187
Se réfère à l'avis: 2021/S 148-392883
Numéro JO-S: 179
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nada EL GOUADI
Source: OJS 2021/S 179-465187 (2021-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465187
Se réfère à l'avis: 2021/S 148-392883
Numéro JO-S: 179
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nada EL GOUADI
Source: OJS 2021/S 179-465187 (2021-09-10)
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