VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes

Vosgelis

VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-28 Avis de marché
2022-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20210908 3668
Brève description:
VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_B0PT7uV3xK 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_B0PT7uV3xK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-28 📅
Date limite de soumission: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Date de début: 2022-01-03 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-496252
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Secteur de l'Agence d'EPINAL
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur de l'Agence d'EPINAL
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 03 janvier 2022 et court jusqu'au 31 décembre 2022. Il est prévu 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune pour les années 2023 2024 et 2025. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Intitulé du lot: Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Intitulé du lot: Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU
Intitulé du lot: Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Intitulé du lot: Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Intitulé du lot: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence d'EPINAL
Numéro du lot: 6
Brève description: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence d'EPINAL
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
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Intitulé du lot: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Numéro du lot: 7
Brève description: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-12 du CCP, ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Intitulé du lot: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU
Numéro du lot: 8
Brève description: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU
Intitulé du lot: Groupes particuliers 1 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Numéro du lot: 9
Brève description: Groupes particuliers 1 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Intitulé du lot: Groupes particuliers 2 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Numéro du lot: 10
Brève description: Groupes particuliers 2 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Intitulé du lot: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Numéro du lot: 11
Brève description: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Intitulé du lot: SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois
Numéro du lot: 12
Brève description: SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En vertu de l'article L. 2113-12 du CCP, les lots 07 08 09 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. En vertu de l'article L. 2113-13 du CCP, les lots 06 10 11 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Groupement de commande : VOSGELIS - SEDES HABITAT COOPERATIF STRASBOURGEOIS. VOSGELIS est désigné coordonnateur-mandataire du groupement de commandes
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 Quai André Barbier
Commune postale: Epinal Cedex
Pays: Vosges 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Sedes Habitat
Adresse postale: 27 Avenue De l'Europe Schiltigheim CS 50070
Commune postale: Strasbourg cedex
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.sedeshabitat.fr 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_B0PT7uV3xK 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2025
Le montant maximum contractuel de chaque lot ainsi que, à titre indicatif, le montant estimatif des prestations pour une année, sont indiqués dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: Place Carrière C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 àL.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excèsde pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peutplus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiantd'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contratest rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 Place de la Carrière C.O. n° 20038
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 191-496252 (2021-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1185518.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-008658
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-496252
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont pour 1 an en euro(s) H.T.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: Id verde
Adresse postale: 52 bis Rue du Centre
Commune postale: Saint Nabord
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Adresse Internet: http://Inconnu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 250978.75 EUR 💰
Nom: Terideal
Adresse postale: 90 Rue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 147354.9 EUR 💰
Nom: Terideal
Valeur totale du marché: 155880.09 EUR 💰
Adresse postale: 52 Bis Rue du Centre
Valeur totale du marché: 202267.3 EUR 💰
240500.83 EUR 💰
Nom: C'2ACT
Adresse postale: Rue du 11 novembre
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700
Valeur totale du marché: 30795.65 EUR 💰
Nom: Esat florebois
Adresse postale: 33 Rue Lecomte
Commune postale: Darney
Code postal: 88260
Valeur totale du marché: 35116.38 EUR 💰
Nom: Rapadi
Adresse postale: 2 Rue du 5ème régiment des hussards
Commune postale: Neufchâteau
Code postal: 88300
Valeur totale du marché: 19229.01 EUR 💰
Nom: Esat les pins
Adresse postale: 2 Rue du Xaté
Commune postale: Saint Amé
Code postal: 88120
Valeur totale du marché: 19817.53 EUR 💰
Nom: Agaci
Adresse postale: 8 rue de la Joncherie
Commune postale: Remiremont
Valeur totale du marché: 41944.38 EUR 💰
Nom: Pro'cd
Adresse postale: 6 c Chemin de Cleurie
Commune postale: Gérardmer
Code postal: 88400
Valeur totale du marché: 15806.53 EUR 💰
25827.5 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2022/S 005-008658 (2022-01-04)