VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes

Avis de marché (2021-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Commune postale: Epinal cedex
Code postal: 88026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329829811 📞
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
URL: http://www.vosgelis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Vosgelis
Adresse postale: 2 Quai André Barbier
Commune postale: Epinal Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sedes Habitat
Adresse postale: 27 Avenue De l'Europe Schiltigheim CS 50070
Commune postale: Strasbourg cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.sedeshabitat.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Groupement de commande : VOSGELIS - SEDES HABITAT COOPERATIF STRASBOURGEOIS. VOSGELIS est désigné coordonnateur-mandataire du groupement de commandes”
Communication
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_B0PT7uV3xK 🌏
URL de participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_B0PT7uV3xK 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de l'Agence d'EPINAL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Description du marché: Secteur de l'Agence d'EPINAL
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-03 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 03 janvier 2022 et court jusqu'au 31 décembre 2022. Il est prévu 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune pour les...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur de l'Agence de MIRECOURT

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur de l'Agence de REMIREMONT

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence d'EPINAL
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence d'EPINAL
Informations complémentaires:
“En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de MIRECOURT
Informations complémentaires:
“En vertu de l'article L. 2113-12 du CCP, ce lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Groupes particuliers 1 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Groupes particuliers 1 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Groupes particuliers 2 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Groupes particuliers 2 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description du marché: SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En vertu de l'article L. 2113-12 du CCP, les lots 07 08 09 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-03 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le montant maximum contractuel de chaque lot ainsi que, à titre indicatif, le montant estimatif des prestations pour une année, sont indiqués dans le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: Place Carrière C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes : Référé pré-contractuel prévu...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 191-496252 (2021-09-28)