Vh2 — service de viabilité hivernale des routes départementales

Conseil départemental de Côte-d'Or

Service de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 213 km.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-25	Avis de marché
2021-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 0621vh2
Brève description: Service de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 213 km.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=625224&orgAcronyme=c0u 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328532
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Montant minimal: 24 000 EUR TTC, sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Circuit 403 — secteur de Baigneux-les-Juifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Communes traversées: Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaines-en-Duesmois, Jours-lès-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Étormay, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville, Frolois (environ 49 km).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur notification. Ils pourront faire l'objet de trois reconductions.

Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires: Montant minimal: 24 000 EUR TTC, sans maximum.
Intitulé du lot: Circuit 613 — secteur Aignay-le-Duc
Numéro du lot: 2
Brève description:

Communes traversées: Étalante, Échalot, Lery, Minot, Salives, Frenois, Moloy (environ 40 km).

Intitulé du lot: Circuit 303 — secteur de Beaune Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Communes traversées: Beaune, Saint-Marie-la-Blanche, Argilly, Ruffey-lès-Beaune, Marigny-lès-Reullée, Meursanges, Combertault, Chevigny-en-Valière, Levernois, Chorey-les-Beaune, Ladoix-Serrigny, Saint-Loup-Geanges (CD71) (environ 47 km).

Intitulé du lot: Circuit 312 — secteur Nuits-Saint-Georges
Numéro du lot: 4
Brève description:

Communes traversées: Nuits-Saint-Georges, Quincey, Gerland, Bagnot, Auvillars-sur-Saône, Glanon, Pouilly-sur-Saône, Agencourt, Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, Villebichot, Aubigny-en-Plaine, Brazey-en-Plaine (environ 47 km).

Intitulé du lot: Circuit 208 — secteur Sombernon
Numéro du lot: 5
Brève description:

Communes traversées: Velars-sur-Ouche, Malain, Sainte-Marie-sur-Ouche, Mesmont, Fleurey-sur-Ouche, Urcy (environ 30 km).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service «Marchés»
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0621vh2). Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 124-328532 (2021-06-25)

Avis d'attribution de marché (2021-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1121attribvh2
Brève description: service de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 213 km
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot CS 13501

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-618685
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-328532
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : +10% Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: circuit 403 - secteur de Baigneux-Les-Juifs
Brève description:

communes traversées : Saint-Marc-Sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-En-Duesmois, Fontaines-En-Duesmois, Jours-Les-Baigneux, Baigneux-Les-Juifs, Etormay, La-Villeneuve-Les-Convers, Poiseul-La-Ville, Frolois (environ 49 km)

Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : +10% Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration

Intitulé du lot: circuit 613 - secteur Aignay-Le-Duc
Brève description:

communes traversées : Etalante, Echalot, Lery, Minot, Salives, Frenois, Moloy (environ 40 km)

Informations complémentaires:

minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : + 75 %Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration

Intitulé du lot: circuit 303 - secteur de Beaune Sud
Brève description:

communes traversées : Beaune, Saint-Marie-La-Blanche, Argilly, Ruffey-Les-Beaune, Marigny-Les-Reullee, Meursanges, Combertault, Chevigny-En-Valiere, Levernois, Chorey-Les-Beaune, Ladoix-Serrigny, Saint-Loup-Geanges (Cd71) (environ 47 km)

Informations complémentaires:

minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximumsans rabais ni majorationprix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration

Intitulé du lot: circuit 312 - secteur Nuits-Saint-Georges
Brève description:

communes traversées : Nuits-Saint-Georges, Quincey, Gerland, Bagnot, Auvillars-Sur-Saône, Glanon, Pouilly-Sur-Saône, Agencourt, Saint-Nicolas-Les-Citeaux, Villebichot, Aubigny-En-Plaine, Brazey-En-Plaine (environ 47 km)

Informations complémentaires:

minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : + 45 %Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration

Intitulé du lot: circuit 208 Secteur Sombernon
Brève description:

communes traversées : Velars-Sur-Ouche, Malain, Sainte-Marie-Sur-Ouche, Mesmont, Fleurey-Sur-Ouche, Urcy (environ 30 km)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: simon godot
Adresse postale: 7 route de la Villeneuve
Commune postale: Darcey
Code postal: 21150
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: lb travaux
Adresse postale: 2 rue de Frolois
Commune postale: Source Seine
Code postal: 21690
Nom: aximum
Adresse postale: 1 rue Emile Schowoerer
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Nom: noirot
Adresse postale: zi - rue Lavoisier
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Code postal: 21700
Nom: star terrassement
Adresse postale: zone artisanale La belle Idée 1 rue ds Artisans
Commune postale: Mesmont
Code postal: 21540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés

Référence
Informations complémentaires

les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis : 1121attribvh2) ; Les montants indiqués pour chaque lot dans Valeur totale du lot V.2.4 correspondent au montant minimum (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 235-618685 (2021-11-29)

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