Objet Champ d'application du marché
Titre: Vh2 — service de viabilité hivernale des routes départementales
0621vh2
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description: Service de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 213 km.
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit 403 — secteur de Baigneux-les-Juifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Communes traversées: Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaines-en-Duesmois, Jours-lès-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Étormay, La...”
Description du marché
Communes traversées: Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaines-en-Duesmois, Jours-lès-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Étormay, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville, Frolois (environ 49 km).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur notification. Ils pourront faire l'objet de trois reconductions.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimal: 24 000 EUR TTC, sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit 613 — secteur Aignay-le-Duc
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Communes traversées: Étalante, Échalot, Lery, Minot, Salives, Frenois, Moloy (environ 40 km).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit 303 — secteur de Beaune Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Communes traversées: Beaune, Saint-Marie-la-Blanche, Argilly, Ruffey-lès-Beaune, Marigny-lès-Reullée, Meursanges, Combertault, Chevigny-en-Valière,...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit 208 — secteur Sombernon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Communes traversées: Velars-sur-Ouche, Malain, Sainte-Marie-sur-Ouche, Mesmont, Fleurey-sur-Ouche, Urcy (environ 30 km).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0621vh2). Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2021/S 124-328532 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de Côte-D'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot CS 13501
Personne de contact: Service Marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre: vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales
1121attribvh2
Brève description: service de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 213 km
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: circuit 403 - secteur de Baigneux-Les-Juifs
Description
Description du marché:
“communes traversées : Saint-Marc-Sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-En-Duesmois, Fontaines-En-Duesmois, Jours-Les-Baigneux, Baigneux-Les-Juifs, Etormay,...”
Description du marché
communes traversées : Saint-Marc-Sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-En-Duesmois, Fontaines-En-Duesmois, Jours-Les-Baigneux, Baigneux-Les-Juifs, Etormay, La-Villeneuve-Les-Convers, Poiseul-La-Ville, Frolois (environ 49 km)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : +10% Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration” Champ d'application du marché
Titre: circuit 613 - secteur Aignay-Le-Duc
Description
Description du marché:
“communes traversées : Etalante, Echalot, Lery, Minot, Salives, Frenois, Moloy (environ 40 km)”
Informations complémentaires:
“minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : + 75 %Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration” Champ d'application du marché
Titre: circuit 303 - secteur de Beaune Sud
Description
Description du marché:
“communes traversées : Beaune, Saint-Marie-La-Blanche, Argilly, Ruffey-Les-Beaune, Marigny-Les-Reullee, Meursanges, Combertault, Chevigny-En-Valiere,...”
Description du marché
communes traversées : Beaune, Saint-Marie-La-Blanche, Argilly, Ruffey-Les-Beaune, Marigny-Les-Reullee, Meursanges, Combertault, Chevigny-En-Valiere, Levernois, Chorey-Les-Beaune, Ladoix-Serrigny, Saint-Loup-Geanges (Cd71) (environ 47 km)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximumsans rabais ni majorationprix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration” Champ d'application du marché
Titre: circuit 312 - secteur Nuits-Saint-Georges
Description
Description du marché:
“communes traversées : Nuits-Saint-Georges, Quincey, Gerland, Bagnot, Auvillars-Sur-Saône, Glanon, Pouilly-Sur-Saône, Agencourt, Saint-Nicolas-Les-Citeaux,...”
Description du marché
communes traversées : Nuits-Saint-Georges, Quincey, Gerland, Bagnot, Auvillars-Sur-Saône, Glanon, Pouilly-Sur-Saône, Agencourt, Saint-Nicolas-Les-Citeaux, Villebichot, Aubigny-En-Plaine, Brazey-En-Plaine (environ 47 km)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“minimum : 24 000 euro(s) (T.T.C.)Sans maximummajoration : + 45 %Prix apprécié au vu du rabais ou de la majoration ou de l'absence de rabais / majoration” Champ d'application du marché
Titre: circuit 208 Secteur Sombernon
Description
Description du marché:
“communes traversées : Velars-Sur-Ouche, Malain, Sainte-Marie-Sur-Ouche, Mesmont, Fleurey-Sur-Ouche, Urcy (environ 30 km)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-328532
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ALS0134521
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuit 403 - secteur de Baigneux-Les-Juifs
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: simon godot
Adresse postale: 7 route de la Villeneuve
Commune postale: Darcey
Code postal: 21150
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ALS0135521
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: circuit 613 - secteur Aignay-Le-Duc
Nom et adresse du contractant
Nom: lb travaux
Adresse postale: 2 rue de Frolois
Commune postale: Source Seine
Code postal: 21690
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021ALS0136521
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: circuit 303 - secteur de Beaune Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum
Adresse postale: 1 rue Emile Schowoerer
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021ALS0137521
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: circuit 312 - secteur Nuits-Saint-Georges
Nom et adresse du contractant
Nom: noirot
Adresse postale: zi - rue Lavoisier
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Code postal: 21700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021ALS0138521
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: circuit 208 Secteur Sombernon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: star terrassement
Adresse postale: zone artisanale La belle Idée 1 rue ds Artisans
Commune postale: Mesmont
Code postal: 21540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis :...”
les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis : 1121attribvh2) ; Les montants indiqués pour chaque lot dans Valeur totale du lot V.2.4 correspondent au montant minimum (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Source: OJS 2021/S 235-618685 (2021-11-29)