Objet Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules particuliers et utilitaires légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes
21U126”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“véhicules particuliers et utilitaires légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 135 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Berline"
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine, drom, com le cas échéant, Nlle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française”
Description du marché: véhicules de type "Berline"
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
la durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap, périodes de reconduction comprises
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).Quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 245 unités. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de type "Grand utilitaire" d'un volume supérieur à 7,5 m3, et versions dérivées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Description du marché:
“véhicules de type "Grand utilitaire" d'un volume supérieur à 7,5 m3, et versions dérivées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 1.600 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot...”
le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot no 1 : 7 500 000 euros HtPour le lot no 2 : 60 000 000 euros HtSi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“la moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 100 personnes”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-23
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le montant maximum du lot 1 est de 75 000 000 euros (H.T.).Le montant maximum du lot 2 est de 600 000 000 euros (H.T.).Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 225-589948 (2021-11-16)
Avis d'attribution de marché (2022-05-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: tvafr5177605646700587
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 675 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Cout d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 245 unités”
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 1.600 unités”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-589948
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 415509
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicules de type "Berline"
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: volkswagen Group France
Numéro d'enregistrement national: fr33832277370
Adresse postale: 11 avenue de boursonne
Commune postale: Villers Cotterêts Cedex
Code postal: 02601
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.volkswagen.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 415510
Nom et adresse du contractant
Nom: automobiles CITROEN
Numéro d'enregistrement national: fr75642050199
Adresse postale: 2-10 boulevard d' l'europe
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.citroen.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 415511
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“véhicules de type "Gand utilitaire" d'un volume supérieur à 7,5m3, et versions dérivées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: renault sas
Numéro d'enregistrement national: fr66780129987
Adresse postale: 13-15 Quai le gallo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.renault.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 415512
Nom et adresse du contractant
Nom: fmc Automobiles
Numéro d'enregistrement national: fr05425127362
Adresse postale: 1 rue du 1er mai
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
URL: https://www.ford.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 415513
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 2-10 boulevard de l'europe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 000 💰
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.Le lot 1 est un accord-cadre multi-attribué à 2 titulaires : Volkswagen est titulaire de rang 1 et Automobiles Citroën est titulaire de rang 2.Le lot 2 est un accord cadre multi-attribué à 3 titulaires : Renault est titulaire de rang 1, FMC Automobiles est titulaire de rang 2, Automobiles Citroën est titulaire de rang 3
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Source: OJS 2022/S 107-297847 (2022-05-30)