Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers et utilitaires légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes
20U036”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“Véhicules particuliers et utilitaires légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 585 050 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Petite citadine» (3 et/ou 5 portes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM, COM le cas échéant, Nouvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française.”
Description du marché: Petite citadine (3 et/ou 5 portes).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'UGAP, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 600 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Petite citadine GNV»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, DROM, COM le cas échéant, Nouvelle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française”
Description du marché: Petite citadine GNV
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'UGAP, périodes de reconduction comprises
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Petite polyvalente»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Petite polyvalente.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 3 000 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Petite polyvalente économique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Petite polyvalente économique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «SUV Polyvalent»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: SUV Polyvalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats), quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats), quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 500 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Compactes polyvalentes» (Berline et/ou Break)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Breaks et berlines📦
Description du marché: Compactes polyvalentes (Berline et/ou Break).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 850 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «SUV Compact»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: SUV Compact.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 500 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Berline»
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Description du marché: Berline.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 245 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Berline de représentation»
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Berline de représentation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Grande Berline de représentation»
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Grande Berline de représentation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Grand SUV»
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Grand SUV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 130 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Grands Monospaces»
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Grands monospaces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 150 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Petit utilitaire urbain»
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Description du marché: Petit utilitaire urbain.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de type «Fourgonnette» d'un volume inférieur ou égal à 5 m, et versions dérivées” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fourgonnette d'un volume inférieur ou égal à 5 m, et versions dérivées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 2 400 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type «Fourgonnette économique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fourgonnette économique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de type «Fourgonnette» d'un volume inférieur ou égal à 5 m, et versions dérivées à motorisation GNV” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Fourgonnette d'un volume inférieur ou égal à 5 m, et versions dérivées à motorisation GNV.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de type «Utilitaire moyen» d'un volume compris entre 5 m (inclus) et 7,5 m (inclus), et versions dérivées” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Description du marché:
“Utilitaire moyen d'un volume compris entre 5 m (inclus) et 7,5 m (inclus), et versions dérivées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap, périodes de reconduction comprises.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de type «Grand utilitaire» d'un volume supérieur à 7,5 m, et versions dérivées” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Grand utilitaire d'un volume supérieur à 7,5 m, et versions dérivées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. le marché est reconductible tacitement deux fois pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'UGAP, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)): 1 600 unités la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;
2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en EUR HT sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
“Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le...”
Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le lot nº 1: 4 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 2: 175 000 EUR HT;
— pour le lot nº 3: 70 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 4: 4 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 5: 7 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 6: 22 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 7 : 9 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 8 : 7 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 9 : 3 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 10 : 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 11 : 2 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 12 : 3 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 13 : 4 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 14 : 6 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 15 : 3 500 000 EUR HT;
— pour le lot nº 16 : 350 000 EUR HT;
— pour le lot nº 17 : 30 000 000 EUR HT;
— pour le lot nº 18 : 60 000 000 EUR HT.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimaux des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 100 personnes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres».
Pour les lots nº 1, 3, 5, 6, 7, 8, 11, 12, 14, 17 et 18, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec trois opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats), pour les autres lots, il s'agit d'accords-cadres mono-attribués.
La rubrique IV.1.3) ne concerne que certains lots.
Se reporter aux rubriques II.2.14) de chaque lot. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier.
Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 092-237714 (2021-05-07)
Avis d'attribution de marché (2022-05-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: union des Groupements d'achats Publics
Numéro d'enregistrement national: tvafr5177605646700587
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Personne de contact: Direction des Achats - Département VL/ISP - à l'attention de M. JUGO Dominique
Téléphone: +33 0164732370📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules particuliers et utilitaires légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes
20U036”
Brève description:
“véhicules particuliers et utilitaires légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 585 050 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite citadine" (3 et/ou 5 portes)
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine, drom, com le cas échéant, Nlle Calédonie, Wallis-Futuna, Polynésie française”
Description du marché: petite citadine (3 et/ou 5 portes)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Cout d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 600 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite citadine Gnv"
Description
Description du marché: petite citadine GNV
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite polyvalente"
Description
Description du marché: petite polyvalente
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 3.000 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite polyvalente économique"
Description
Description du marché: petite polyvalente économique
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Suv Polyvalent"
Description
Description du marché: suv Polyvalent
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 500 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Compactes polyvalentes" (Berline et/ou Break)
Description
Description du marché: compactes polyvalentes (Berline et/ou Break)
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 850 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Suv Compact"
Description
Description du marché: suv Compact
Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Berline"
Description
Description du marché: berline
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 245 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Berline de représentation"
Description
Description du marché: berline de représentation
Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Grande Berline de représentation"
Description
Description du marché: grande Berline de représentation
Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Grand Suv"
Description
Description du marché: grand SUV
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 130 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Grands Monospaces"
Description
Description du marché: grands Monospaces
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 150 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petit utilitaire urbain"
Description
Description du marché: petit utilitaire urbain
Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de type "Fourgonnette" d'un volume inférieur ou égal à 5 m3, et versions dérivées” Description
Description du marché: fourgonnette d'un volume inférieur ou égal à 5 m3, et versions dérivées
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 2 400 unités” Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Fourgonnette économique"
Description
Description du marché: fourgonnette économique
Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de type "Fourgonnette" d'un volume inférieur ou égal à 5 m3,et versions dérivées à motorisation GNV” Description
Description du marché:
“fourgonnette d'un volume inférieur ou égal à 5 m3,et versions dérivées à motorisation GNV” Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de type "Utilitaire moyen" d'un volume compris entre 5 m3 (inclus) et 7,5 m3 (inclus), et versions dérivées” Description
Description du marché:
“utilitaire moyen d'un volume compris entre 5 m3 (inclus) et 7,5 m3 (inclus), et versions dérivées” Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de type "Grand utilitaire" d'un volume supérieur à 7,5 m3, et versions dérivées” Description
Description du marché: grand utilitaire d'un volume supérieur à 7,5 m3, et versions dérivées
Informations complémentaires:
“quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 1 600 unités”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 092-237714
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 415464
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petite citadine (3 et/ou 5 portes)
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: volkswagen Group France
Numéro d'enregistrement national: fr33832277370
Adresse postale: 11 avenue de boursonne
Commune postale: Villers Cotterêts Cedex
Code postal: 02601
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.volkswagen.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : part inconnue”
2️⃣
Numéro de contrat: 617029
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: petite citadine GNV
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 415466
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: petite polyvalente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: automobiles CITROEN
Numéro d'enregistrement national: fr75642050199
Adresse postale: 2-10 boulevard de l'europe
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.citroen.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 415467
Nom et adresse du contractant
Nom: automobiles PEUGEOT
Numéro d'enregistrement national: fr23552144503
URL: https://www.peugeot.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 415507
Nom et adresse du contractant
Nom: fmc Automobiles
Numéro d'enregistrement national: fr05425127362
Adresse postale: 1 rue du 1er mai
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ford.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 617030
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: petite polyvalente économique
Nom et adresse du contractant
Nom: renault sas
Numéro d'enregistrement national: fr66780129987
Adresse postale: 13-15 Quai le gallo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
URL: https://www.renault.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 415468
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: suv Polyvalent
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 13-15 Quai de gallo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 415469
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 415470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 415472
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: compactes polyvalentes (Berline et/ou Break)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 415473
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 415505
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 415474
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: suv Compact
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 415475
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 415476
Nom et adresse du contractant
Nom: automobiles Citroen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: berline
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 617031
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: berline de représentation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 417032
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: grande berline de représentation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 415477
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: grand SUV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 415478
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 415479
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: grand monospace
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 617033
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: petit utilitaire urbain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 415481
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: fourgonnette d'un volume inférieur ou égal à 5 m3, et versions dérivées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 415483
Nom et adresse du contractant
Nom: opel France
Numéro d'enregistrement national: fr90342439320
URL: https://www.opel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 415508
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fourgonnette économique
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 617035
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: fourgonnette GNV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 415485
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“utilitaire moyen d'un volume compris entre 5 m3 (inclus) et 7,5 m3 (inclus), et versions dérivées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 415486
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 415506
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“véhicules de type "Grand utilitaire" d'un volume supérieur à 7,5 m3, et versions dérivées”
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.Les lots 8 et 18 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général, les offres remises ne permettant pas une concurrence suffisante.Le lot 15 a été déclaré infructueux au motif que l'offre proposée par le seul candidat est irrégulière.Le lot 3 est un accord-cadre multi-attribué à 3 titulaires : Citroën est titulaire de rang 1, Peugeot est titulaire de rang 2 et FMC Automobiles est titulaire de rang 3.Le lot 5 est un accord-cadre multi-attribué à 3 titulaires : Renault est titulaire de rang 1, FMC Automobiles est titulaire de rang 2 et Peugeot est titulaire de rang 3.Le lot 6 est un accord-cadre multi-attribué à 3 titulaires : FMC Automobiles est titulaire de rang 1, Peugeot est titulaire de rang 2 et Citroën est titulaire de rang 3.Le lot 7 est un accord-cadre multi-attribué à 3 titulaires : Renault est titulaire de rang 1, FMC Automobiles est titulaire de rang 2 et Citroën est titulaire de rang 3.Le lot 11 est un accord-cadre multi-attribué à 2 titulaires : Peugeot est titulaire de rang 1 et Volkswagen est titulaire de rang 2.Le lot 14 est un accord-cadre multi-attribué à 3 titulaires : Peugeot est titulaire de rang 1, Opel est titulaire de rang 2 et FMC Automobiles est titulaire de rang 3.Le lot 17 est un accord-cadre multi-attribué à 3 titulaires : FMC Automobiles est titulaire de rang 1, Citroën est titulaire de rang 2 et Peugeot est titulaire de rang 3
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Nom: tribunal Administratif de Melun
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 107-297581 (2022-05-30)