Véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations...”
Titre
Véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
20U039
Afficher plus
Produits/services: Autocars📦
Brève description:
“Véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes.”
Brève description
Véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 156 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autocars📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM et étranger (voir modalités section 6).”
Description du marché:
“Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en...”
Description du marché
Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à trois reprises dans l'ordre suivant: une première reconduction d'une période de six...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à trois reprises dans l'ordre suivant: une première reconduction d'une période de six (6) mois, puis deux reconductions supplémentaires pour une période de trois (3) mois chacune.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la...”
Informations complémentaires
La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale prenant la forme d'un ordre de service de l'UGAP, périodes de reconduction comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition,...”
Description du marché
Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m”
Titre
Minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement...”
Description du marché
Minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises dans l'ordre suivant: une première reconduction d'une période de...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises dans l'ordre suivant: une première reconduction d'une période de douze (12) mois, une deuxième reconduction d'une période de six (6) mois, puis deux reconductions supplémentaires pour une période de trois (3) mois chacune.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition, options et exécution de...”
Description du marché
Minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 m en acquisition, options et...”
Description du marché
Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 m et strictement inférieure à 9 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 m et strictement inférieure à 9 m en acquisition, options et...”
Description du marché
Midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 m et strictement inférieure à 9 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.”
Description du marché
Midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autocars à motorisation thermique en position arrière (hors GNV) d'une longueur supérieure ou égale à 10 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Autocars à motorisation thermique en position arrière (hors GNV) d'une longueur supérieure ou égale à 10 m en acquisition, options et exécution de...”
Description du marché
Autocars à motorisation thermique en position arrière (hors GNV) d'une longueur supérieure ou égale à 10 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autobus à motorisation hybride d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés📦
Description du marché:
“Autobus à motorisation hybride d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 m, en acquisition, options et exécution de prestations annexes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 m en acquisition, options et exécution de...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m”
Titre
Minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus publics📦
Description du marché:
“Minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure...”
Description du marché
Minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 m et 19 m”
Titre
Autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 m et 19 m
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 m et...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 m et 19 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;
2) ou le dispositif «standard» en utilisant:
2.1) la «lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature, les attestations prévues aux articles 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
“Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices doit être:
— pour les lots 1 et 2: 500 000 EUR HT,
— pour les lots 3,...”
Le montant minimal du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices doit être:
— pour les lots 1 et 2: 500 000 EUR HT,
— pour les lots 3, 4, 5, 6 et 12: 2 000 000 EUR HT,
— pour le lot 7: 1 000 000 EUR,
— pour le lot 8: 30 000 000 EUR HT,
— pour les lots 9 et 10: 8 000 000 EUR HT,
— pour les lots 11 et 13: 10 000 000 EUR HT.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaires du candidat est inférieur à l'addition des montants minimaux des lots concernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au DUME. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimal est le plus important, jusqu'à ce que l'addition du montant minimal soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-29
19:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 al. 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le...”
Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 al. 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour le lot 8. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12 et 13. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. À la section II.2.3), l'étranger s'entend comme les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et les pays composants l'Espace économique européen (EEE).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Monsieur le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 119-312752 (2021-06-18)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de transports en communs de type minicars, midi-cars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations...”
Titre
Véhicules de transports en communs de type minicars, midi-cars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
20U039
Afficher plus
Brève description:
“Véhicules de transports en communs de type minicars, midi-cars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes.”
Brève description
Véhicules de transports en communs de type minicars, midi-cars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 119-312752
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-29 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-01 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-29 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162- 13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le...”
Texte
Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162- 13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour le lot 8. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12 et 13. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «Allotissement» annexé au dossier de consultation. Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. À la section II.2.3), l'étranger s'entend comme les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et les pays composants l'Espace économique européen (EEE).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162- 14 du code de la commande publique. Le...”
Texte
Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162- 14 du code de la commande publique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour le lot 8. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12 et 13. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «Modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «Allotissement» annexé au dossier de consultation. Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. Ils posent lesdites questions écrites en temps utile en prenant bonne note qu'aucune réponse ne sera apportée du 23 juillet au 15.8.2021 inclus. À la section II.2.3), l'étranger s'entend comme les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et les pays composants l'Espace économique européen (EEE).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 127-336819 (2021-06-30)
Informations complémentaires (2021-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: union des Groupements d'achats Publics
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède
Personne de contact: M. Filipe GONCALVES
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations...”
Titre
véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
20U039
Afficher plus
Brève description:
“véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Brève description
véhicules de transports en communs de type minicars, midicars, autocars, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-01 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 161-423622 (2021-08-17)
Informations complémentaires (2021-09-09)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-06 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. Le marché...”
Texte
le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour le lot 8. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1,2,3,4,5,6,7,9,10,11,12 et 13.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document "Allotissement " annexé au dossier de consultation.Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. Ils posent lesdites questions écrites en temps utile en prenant bonne note qu'aucune réponse ne sera apportée du 23 juillet au 15 août 2021 inclus.A la section Ii.2.3, l'étranger s'entend comme les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et les pays composants l'espace économique européen (Eee)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché, avec engagement est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. Le marché...”
Texte
le présent marché, avec engagement est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour le lot 8. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1,2,3,4,5,6,7,9,10,11,12 et 13.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document "Allotissement " annexé au dossier de consultation.Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. Ils posent lesdites questions écrites en temps utile en prenant bonne note qu'aucune réponse ne sera apportée du 23 juillet au 15 août 2021 inclus.A la section Ii.2.3, l'étranger s'entend comme les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et les pays composants l'espace économique européen (Eee)."Le montant maximum pour les lots 1 et 2 : 3 000 000 euros HT, pour les lots 3, 4 et 12 : 20 000 000 euros HT, pour les lots 5 et 6 : 15 000 000 euros HT, pour le lot 7 : 6 000 000 euros HT, pour le lot 8 : 180 000 000 euros HT, pour le lot 9 : 80 000 000 euros HT, pour le lot 10 : 50 000 000 euros HT, pour les lots 11 et 13 : 100 000 000 euros Ht"
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 178-463654 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2022-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 612 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM et étranger (voir modalités section 6)”
Description du marché:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en...”
Description du marché
minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Cout d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: montant maximum : 3 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres” Description
Description du marché:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en...”
Description du marché
minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement...”
Titre
minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres
Afficher plus Description
Description du marché:
“minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement...”
Description du marché
minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires: montant maximum : 20 000 000,00 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres” Description
Description du marché:
“minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution...”
Description du marché
minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 mètres” Description
Description du marché:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 mètresben acquisition, options...”
Description du marché
minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 mètresben acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum : 15 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 9 mètres” Description
Description du marché:
“midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 9 mètres en acquisition,...”
Description du marché
midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 9 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 mètres” Description
Description du marché:
“midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Description du marché
midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum : 6 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“autocars à motorisation thermique en position arrière (hors Gnv) d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres” Description
Description du marché:
“autocars à motorisation thermique en position arrière (hors Gnv) d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres en acquisition, options et exécution de...”
Description du marché
autocars à motorisation thermique en position arrière (hors Gnv) d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum: 180 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres” Description
Description du marché:
“autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Informations complémentaires: montant maximum: 80 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: autobus à motorisation hybride d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Description
Description du marché:
“autobus à motorisation hybride d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Informations complémentaires: montant maximum: 50 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres” Description
Description du marché:
“autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres en acquisition, options et exécution de...”
Description du marché
autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum: 100 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure...”
Titre
minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres
Afficher plus Description
Description du marché:
“minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure...”
Description du marché
minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum: 20 000 000,00 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17...”
Titre
autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Afficher plus Description
Description du marché:
“autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17...”
Description du marché
autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-312752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition”
Titre
minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à traction avant, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 415487
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, à propulsion, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: evobus france sasu
Numéro d'enregistrement national: 66201806800038
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle - bp90134
Commune postale: Sarcelles Cedex
Code postal: 95842
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0013992773📞
Courrier électronique: gestion-ao-evobusfrance@daimler.com📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.evobus.com/🌏
Le contractant est une PME
Nom: co-Traitant : evobus reunion sa
Numéro d'enregistrement national: 33761951400033
Adresse postale: 72 rue Paul Verlaine
Commune postale: Le Port Ile-de-la-Réunion
Code postal: 97420
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +33 262425566📞
Courrier électronique: denis.soltner@daimler.com📧
Région: La Réunion🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement...”
Titre
minicars à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution...”
Titre
minicars à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres en acquisition, options et exécution de prestations annexes
5️⃣
Numéro de contrat: 415488
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8,5 mètres en acquisition” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: iveco france
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027
Adresse postale: 1, rue des combats du 24 Août 1944 - porte E
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Téléphone: +33 0672100460📞
Courrier électronique: frederic.lahitte@cnhind.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.iveco.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 415489
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“midicars à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 9 mètres en acquisition” Nom et adresse du contractant
Nom: trouillet cars et bus
Numéro d'enregistrement national: 83887170500011
Adresse postale: zone d'activité
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340
Téléphone: +33 0474251958📞
Courrier électronique: dominique.trouillet@trouillet.com📧
Région: Ain🏙️
URL: https://www.groupe-trouillet.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 415490
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement inférieure à 9,5 mètres”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: otokar europe
Numéro d'enregistrement national: 53416779600018
Adresse postale: 24-26 rue du Noyer B.P.41
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Téléphone: +33 0134387676📞
Courrier électronique: flanson@otokar.com📧
URL: https://www.otokareurope.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 415492
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“autocars à motorisation thermique en position arrière (hors Gnv) d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres en acquisition” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: rang 1 : evobus france sasu
Téléphone: +33 0139927731📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 415493
Nom et adresse du contractant
Nom: rang 2 : iveco france
Adresse postale: 1, rue des combats du 24 Août 1944
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 415491
Nom et adresse du contractant
Nom: rang 3 : volvo trucks france
Numéro d'enregistrement national: 37913416600840
Adresse postale: zac du Moulin 7, rue du Noyer CS 60013
Commune postale: Roissy Charles-de-Gaulle Cedex 1
Code postal: 95735
Téléphone: +33 0134295678📞
Courrier électronique: philippe.glarner@volvo.com📧
URL: https://www.volvotrucks.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 415494
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: autobus à motorisation hybride d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 415495
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“autobus à motorisation électrique, équipé d'un ensemble batterie, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: van hool france
Numéro d'enregistrement national: 69820036700036
Adresse postale: 3 rue de la Ferme Saint Ladre ZI de Fosses Saint Witz
Commune postale: Fosses Cedex
Code postal: 95472
Téléphone: +33 0134474747📞
Courrier électronique: jerome.salomon@vanhool.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 415496
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“minibus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 415497
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17...”
Titre
autobus à motorisation électrique, équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène, d'un ensemble batterie, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres en acquisition
Afficher plus Nom et adresse du contractant
URL: https://www.vanhool.be/nl/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.Les lots suivants : lot 1 (montant estimé 1 000 000,00 euro(s) Ht), lot 3 (montant estimé 4 000 000,00 euro(s) Ht), lot 4 (montant estimé 4 000 000,00 euro(s) Ht), lot 10 (montant estimé 16 000 000,00 euro(s) Ht) ont été déclarés infructueux faute de candidats.Montant d'engagement maximum total attribué, soit 519 000 000,00 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap,
Adresse postale: 1 Boulevard Archimède
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 030-074750 (2022-02-07)