Tri et conditionnement des emballages ménagers

Syndicat mixte Artois Valorisation

Tri et conditionnement des emballages ménagers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-09 Avis de marché
2021-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2021-AO-03
Brève description: Tri et conditionnement des emballages ménagers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321241456 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183693
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Chaque lot/accord-cadre sera composé: — d'une tranche ferme pour le traitement des emballages ménagers tel que défini à l'article 3-1 du CCTP; — d'une tranche optionnelle pour le traitement des emballages ménagers dans un contexte d'ouverture des consignes de tri (article 3-2 du CTP). Le délai d'affermissement est de 24 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Tri et conditionnement de 1 000 t maximum d'emballages ménagers
Numéro du lot: 1
Brève description: Tri et conditionnement de 1 000 t maximum d'emballages ménagers.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Une durée initiale de 24 mois à laquelle peut s'ajouter deux reconductions de douze mois.
Intitulé du lot: Tri et conditionnement de 7 000 t maximum d'emballages ménagers
Numéro du lot: 2
Brève description: Tri et conditionnement de 7 000 t maximum d'emballages ménagers.
Intitulé du lot: Tri et conditionnement de 2 500 t maximum d'emballages ménagers
Numéro du lot: 3
Brève description: Tri et conditionnement de 2 500 t maximum d'emballages ménagers.
Intitulé du lot: Tri et conditionnement de 2 000 t maximum d'emballages ménagers
Numéro du lot: 4
Brève description: Tri et conditionnement de 2 000 t maximum d'emballages ménagers.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de collecte et de traitement des déchets
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Artois Valorisation (SMAV)
Point de contact: Service «Affaires juridiques»
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Chaque lot/accord-cadre sera composé:
— d'une tranche ferme pour le traitement des emballages ménagers tel que défini à l'article 3-1 du CCTP;
— d'une tranche optionnelle pour le traitement des emballages ménagers dans un contexte d'ouverture des consignes de tri (article 3-2 du CTP). Le délai d'affermissement est de 24 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 072-183693 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: tri et conditionnement des emballages ménagers
Valeur totale du marché: 3 713 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11, rue Volta

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-401771
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183693
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tri et conditionnement de 1 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Brève description: tri et conditionnement de 1 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Intitulé du lot: tri et conditionnement de 7 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Brève description: tri et conditionnement de 7 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Intitulé du lot: tri et conditionnement de 2 500 tonnes maximum d'emballages ménagers
Brève description: tri et conditionnement de 2 500 tonnes maximum d'emballages ménagers
Intitulé du lot: tri et conditionnement de 2 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Brève description: tri et conditionnement de 2 000 tonnes maximum d'emballages ménagers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Respect du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: paprec, société collecte valorisation énergie déchets coved sas
Numéro d'enregistrement national: 34340353103351
Adresse postale: 7, rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.paprec.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 345 000 EUR 💰
Nom: symevad, syndicat mixte d'élimination et de valorisation des déchets
Adresse postale: 60, rue Mirabeau prolongée
Commune postale: Evin Malmaison
Code postal: 62141
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.symevad.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
608 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 151-401771 (2021-08-02)