Tri et conditionnement des emballages ménagers

Syndicat mixte Artois Valorisation

Tri et conditionnement des emballages ménagers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-09 Avis de marché
2021-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11 rue Volta
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Code postal: 62217
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321160001 📞
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Fax: +33 321241456 📠
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_KXOqblvqVY 🌏
Communication (participation)
Nom: Syndicat mixte Artois Valorisation (SMAV)
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Adresse postale: 11 rue Volta
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Code postal: 62217
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Affaires juridiques»
Téléphone: +33 321160001 📞
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Fax: +33 321241456 📠
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de collecte et de traitement des déchets

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tri et conditionnement des emballages ménagers 2021-AO-03
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description: Tri et conditionnement des emballages ménagers.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tri et conditionnement de 1 000 t maximum d'emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché: Tri et conditionnement de 1 000 t maximum d'emballages ménagers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Une durée initiale de 24 mois à laquelle peut s'ajouter deux reconductions de douze mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tri et conditionnement de 7 000 t maximum d'emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Tri et conditionnement de 7 000 t maximum d'emballages ménagers.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tri et conditionnement de 2 500 t maximum d'emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tri et conditionnement de 2 500 t maximum d'emballages ménagers.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tri et conditionnement de 2 000 t maximum d'emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Tri et conditionnement de 2 000 t maximum d'emballages ménagers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Chaque lot/accord-cadre sera composé: — d'une tranche ferme pour le traitement des emballages ménagers tel que défini à l'article 3-1 du CCTP; — d'une...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 072-183693 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11, rue Volta

Objet
Champ d'application du marché
Titre: tri et conditionnement des emballages ménagers 2021-AO-03
Brève description: tri et conditionnement des emballages ménagers
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 713 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: tri et conditionnement de 1 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Description
Description du marché: tri et conditionnement de 1 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Respect du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: tri et conditionnement de 7 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Description
Description du marché: tri et conditionnement de 7 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Champ d'application du marché
Titre: tri et conditionnement de 2 500 tonnes maximum d'emballages ménagers
Description
Description du marché: tri et conditionnement de 2 500 tonnes maximum d'emballages ménagers
Champ d'application du marché
Titre: tri et conditionnement de 2 000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Description
Description du marché: tri et conditionnement de 2 000 tonnes maximum d'emballages ménagers

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-183693

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-AO-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tri et conditionnement de 1000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tri et conditionnement de 7000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec, société collecte valorisation énergie déchets coved sas
Numéro d'enregistrement national: 34340353103351
Adresse postale: 7, rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.paprec.com/fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 345 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tri et conditionnement de 2500 tonnes maximum d'emballages ménagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: symevad, syndicat mixte d'élimination et de valorisation des déchets
Adresse postale: 60, rue Mirabeau prolongée
Commune postale: Evin Malmaison
Code postal: 62141
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tri et conditionnement de 2000 tonnes maximum d'emballages ménagers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 608 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 5, rue Geoffroy St Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 151-401771 (2021-08-02)