tri du flux multi matériaux papiers/emballages collecté en extension des consignes de tri & valorisation des papiers triés
CCAM89
la présente consultation concerne les services suivants : - tri selon les standards CITEO du flux multi matériaux papiers/emballages collecté par la CCAM, en extension des consignes de tri, apporté par les véhicules de la CCAM, - expéditions vers les repreneurs désignés, - valorisation des papiers triés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCAM89
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-27 | Avis de marché |
| 2021-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 2021-13
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ccam89
Adresse postale: 1 Bis rue des écoles
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Contact
Adresse Internet: https://www.migennois.fr/ 🌏
Courrier électronique: llocatelli@migennois.fr 📧
Téléphone: +33 86926685 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=628025&orgAcronyme=z0y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date limite de soumission: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-442260
Numéro JO-S: 169
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 169-442260 (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: 2021-13
Brève description:
la présente consultation concerne les services suivants : - tri selon les standards CITEO du flux multi matériaux papiers/emballages collecté par la CCAM, en extension des consignes de tri, apporté par les véhicules de la CCAM, - expéditions vers les repreneurs désignés, - valorisation des papiers triés
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ccam89
Adresse postale: 1 Bis rue des écoles
Code postal: 89400
Commune postale: Migennes
Contact
Adresse Internet: https://www.migennois.fr/ 🌏
Courrier électronique: llocatelli@migennois.fr 📧
Téléphone: +33 86926685 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=628025&orgAcronyme=z0y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date limite de soumission: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-442260
Numéro JO-S: 169
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne les services suivants :- tri selon les standards CITEO du flux multi matériaux papiers/emballages collecté par la CCAM, en extension des consignes de tri, apporté par les véhicules de la CCAM,- expéditions vers les repreneurs désignés,- valorisation des papiers triés
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le Marché est conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier N au 31 décembre N, renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le Marché est conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier N au 31 décembre N, renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une durée d'un an. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 169-442260 (2021-08-27)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250064.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-632470
Se réfère à l'avis: 2021/S 169-442260
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: paprec - cOVED
Adresse postale: 7, rue du docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.paprec.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 250064.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 240-632470 (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250064.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-632470
Se réfère à l'avis: 2021/S 169-442260
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: paprec - cOVED
Adresse postale: 7, rue du docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.paprec.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 250064.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 240-632470 (2021-12-06)
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