l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Service Archéologique Départemental réalise régulièrement des fouilles d'archéologie préventive ou des diagnostics qui nécessitent des terrassements mécaniques : décapage des vestiges, réalisation des tranchées mécaniques lors des diagnostics, remise en état des terrains et compactage. En conséquence, le Département a décidé de lancer un appel d'offres ouvert afin de confier ces travaux à une entreprise de bâtiment et travaux publics, spécialisée dans les terrassements. Un premier accord cadre à bons de commande a été mis en place pour la période 2018-2022 ; ce dernier arrivant à son terme, il convient de le renouveler.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 12 000,00 euro(s) Ht et un maximum fixé à 110 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: Bba2021txdaa0240
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Service Archéologique Départemental réalise régulièrement des fouilles d'archéologie...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Service Archéologique Départemental réalise régulièrement des fouilles d'archéologie préventive ou des diagnostics qui nécessitent des terrassements mécaniques : décapage des vestiges, réalisation des tranchées mécaniques lors des diagnostics, remise en état des terrains et compactage. En conséquence, le Département a décidé de lancer un appel d'offres ouvert afin de confier ces travaux à une entreprise de bâtiment et travaux publics, spécialisée dans les terrassements. Un premier accord cadre à bons de commande a été mis en place pour la période 2018-2022 ; ce dernier arrivant à son terme, il convient de le renouveler.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 12 000,00 euro(s) Ht et un maximum fixé à 110 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-501353
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Source: OJS 2021/S 193-501353 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Service Archéologique Départemental réalise régulièrement des fouilles d'archéologie...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Service Archéologique Départemental réalise régulièrement des fouilles d'archéologie préventive ou des diagnostics qui nécessitent des terrassements mécaniques : décapage des vestiges, réalisation des tranchées mécaniques lors des diagnostics, remise en état des terrains et compactage. En conséquence, le Département a décidé de lancer un appel d'offres ouvert afin de confier ces travaux à une entreprise de bâtiment et travaux publics, spécialisée dans les terrassements. Un premier accord cadre à bons de commande a été mis en place pour la période 2018-2022 ; ce dernier arrivant à son terme, il convient de le renouveler.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 12 000,00 euro(s) Ht et un maximum fixé à 11
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Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-081153
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-501353
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre nom2200034 a été passé avec un montant minimum de 12 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 110 000,00 euro(s) Ht pour une durée de 1 an...”
l'Accord-Cadre nom2200034 a été passé avec un montant minimum de 12 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 110 000,00 euro(s) Ht pour une durée de 1 an reconductible 3 fois.La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2022/S 032-081153 (2022-02-10)