Travaux de terrassement et de démolition — territoire Nord-Ouest

Agence des espaces verts

Les travaux consistent de manière générale en:
— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager,
— dessouchages, création de fossés,
— suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CAPOCCI

Qui ?

• Agence des espaces verts

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-08	Avis de marché
2021-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Numéro de référence: 20S0030
Brève description:

Les travaux consistent de manière générale en: — modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager, — dessouchages, création de fossés, — suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence des espaces verts
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90-92 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://www.aev-iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: iloyseau@aev-iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 183653841 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785468&orgAcronyme=b4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-070942
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: 1) capacités professionnelles et références présentées par le candidat; 2) garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet de l'accord-cadre. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées dans le cahier des clauses administratives et particulières. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent de manière générale en:

— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager,

— dessouchages, création de fossés,

— suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite.

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 150 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 2 500 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Description des options:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),

— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);

— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle;

— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants…) et matériels (logistique, informatique…) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché;

— qualifications professionnelles: la preuve de la qualification de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation…);

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois (3) ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché.

NB: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2. Il peut également présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). L'opérateur peut réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Ce document doit être rédigé en français.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée selon les renseignements fournis dans le mémoire technique et selon les trois sous-critères indiqués au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé d'après le montant total du DQE et selon la formule indiquée au règlement de la consultation
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Critères de sélection des candidatures:

1) capacités professionnelles et références présentées par le candidat;

2) garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet de l'accord-cadre. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées dans le cahier des clauses administratives et particulières. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2021/S 030-070942 (2021-02-08)

Avis d'attribution de marché (2021-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux consistent de manière générale en: — modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager; — dessouchages, création de fossés; — suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant, après occupation illicite.

Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence des Espaces Verts
Adresse postale: cité régionale de l'environnement — 90-92 avenue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-275395
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-070942
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté à l'agence des espaces verts — contact: Isabelle Loyseau — +33 0183653841.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager;

— dessouchages, création de fossés;

— suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant, après occupation illicite.

Description des options:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée selon les renseignements fournis dans le mémoire technique et selon les 3 sous-critères indiqués au règlement de la consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: Capocci
Adresse postale: 33-39 boulevard Robert Schuman
Commune postale: Livry6Gargan
Code postal: 93190
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.capocci.fr 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2021/S 105-275395 (2021-05-28)

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