Les travaux consistent de manière générale en:
— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager,
— dessouchages, création de fossés,
— suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement et de démolition — territoire Nord-Ouest
20S0030
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Brève description:
“Les travaux consistent de manière générale en:
— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager,
— dessouchages, création...”
Brève description
Les travaux consistent de manière générale en:
— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager,
— dessouchages, création de fossés,
— suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 150 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 2 500 000 EUR HT.”
Description du marché
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 150 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 2 500 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée selon les renseignements fournis dans le mémoire technique et selon les trois sous-critères indiqués au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total du DQE et selon la formule indiquée au règlement de la consultation”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);
— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle;
— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants…) et matériels (logistique, informatique…) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché;
— qualifications professionnelles: la preuve de la qualification de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation…);
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois (3) ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché.
NB: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2. Il peut également présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). L'opérateur peut réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Ce document doit être rédigé en français.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures:
1) capacités professionnelles et références présentées par le candidat;
2) garanties et capacités techniques et...”
Critères de sélection des candidatures:
1) capacités professionnelles et références présentées par le candidat;
2) garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet de l'accord-cadre. Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées dans le cahier des clauses administratives et particulières. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2021/S 030-070942 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces Verts
Adresse postale: cité régionale de l'environnement — 90-92 avenue du Général Leclerc
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux consistent de manière générale en:
— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager;
— dessouchages, création...”
Brève description
Les travaux consistent de manière générale en:
— modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager;
— dessouchages, création de fossés;
— suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant, après occupation illicite.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée selon les renseignements fournis dans le mémoire technique et selon les 3 sous-critères indiqués au règlement de la consultation” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-070942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5487
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux de terrassement et de démolition — territoire Nord-Ouest”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Capocci
Adresse postale: 33-39 boulevard Robert Schuman
Commune postale: Livry6Gargan
Code postal: 93190
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.capocci.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
“Le marché peut être consulté à l'agence des espaces verts — contact: Isabelle Loyseau — +33 0183653841.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2021/S 105-275395 (2021-05-28)