travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'emulsion
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention avec d'autres collectivités en traverse d'agglomération et d'opérations spécifiques d'investissement de faire exécuter par un entrepreneur de son choix des prestations de même nature que celles qui font l'objet du présent marché, dans la limite de 10 % du tonnage maxi/an.Concernant la mise à niveau des accotements, le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter certaines de ces prestations en régie par ses propres agents.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.La quantité par lots est avec un minimum : 4000 tonnes et un maximum 30000 tonnes par an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à...”
Titre
travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'emulsion
2021-Spr-0013
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Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le maître d'ouvrage se réserve le droit ,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention avec d'autres collectivités en traverse d'agglomération et d'opérations spécifiques d'investissement de faire exécuter par un entrepreneur de son choix des prestations de même nature que celles qui font l'objet du présent marché, dans la limite de 10 % du tonnage maxi/an.Concernant la mise à niveau des accotements, le maître d'ouvrage se réserve le droit de faire exécuter certaines de ces prestations en régie par ses propres agents.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.La quantité par lots est avec un minimum : 4000 tonnes et un maximum 30000 tonnes par an
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un même opérateur répond à plus de deux lots, il devra impérativement compléter le document "Priorisation des lots" afin de faire connaître ses...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un même opérateur répond à plus de deux lots, il devra impérativement compléter le document "Priorisation des lots" afin de faire connaître ses préférences.A défaut, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer librement le marché
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle de Brioude/Langeac
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Description du marché: pôle de Brioude/Langeac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle de Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Description
Description du marché: pôle de Craponne
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle de Monistrol
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no3
Description
Description du marché: pôle de Monistrol
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle du Puy-En-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Description
Description du marché: pôle du Puy-En-Velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les fonds propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
08:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2021/S 252-669009 (2021-12-23)
Informations complémentaires (2022-01-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 252-669009
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 022-053872 (2022-01-27)
Avis d'attribution de marché (2022-04-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 Le Puy En Velay
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 252-669009
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022tf011
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Titre: pôle de Brioude/Langeac
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: grp Chambon Les Emulsions Du Velay
Adresse postale: la Fridière
Commune postale: Paulhaguet
Code postal: 43230
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022tf012
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Titre: pôle de Craponne
Nom et adresse du contractant
Nom: colas
Adresse postale: le Collet
Commune postale: Polignac
Code postal: 43000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022tf013
Numéro d'identification du lot: Lot no3
Titre: pôle de Monistrol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route
Adresse postale: 185 rue des métaux
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022tf014
Numéro d'identification du lot: Lot no4
Titre: pôle du Puy-En-Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 084-223412 (2022-04-25)