l'Usine est composée d'une zone de pré-ozonation, alimentant 6 bassins composés d'un filtre à sable et d'un filtre au charbon actif en grains (Cag), puis d'une ozonation complémentaire. L'Usine a fait l'objet récemment de travaux de réhabilitation des filtres à sable (2016 à 2019). Des désordres liés à la fatigue de l'ouvrage sont apparus sur la structure supportant certains filtres Cag.Ce présent marché a donc pour objet la réhabilitation des filtres Cag de l'utep de la Chapelle.Les prestations sont divisées en 6 tranches :Tf : Réhabilitation du filtre no3to1 : Réhabilitation du filtre no5to2 : Réhabilitation du filtre no1to3 : Réhabilitation du filtre no2to4 : Réhabilitation du filtre no4to5 : Réhabilitation du filtre no6
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réhabilitation des filtres de charbon actifs en grains de l'usine de traitement d'eau potable de la Chapelle à Saint Etienne du...”
Titre
travaux de réhabilitation des filtres de charbon actifs en grains de l'usine de traitement d'eau potable de la Chapelle à Saint Etienne du Rouvray
21-Eau-Hgnc-Txrehabfiltre
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Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“l'Usine est composée d'une zone de pré-ozonation, alimentant 6 bassins composés d'un filtre à sable et d'un filtre au charbon actif en grains (Cag), puis...”
Brève description
l'Usine est composée d'une zone de pré-ozonation, alimentant 6 bassins composés d'un filtre à sable et d'un filtre au charbon actif en grains (Cag), puis d'une ozonation complémentaire. L'Usine a fait l'objet récemment de travaux de réhabilitation des filtres à sable (2016 à 2019). Des désordres liés à la fatigue de l'ouvrage sont apparus sur la structure supportant certains filtres Cag.Ce présent marché a donc pour objet la réhabilitation des filtres Cag de l'utep de la Chapelle.Les prestations sont divisées en 6 tranches :Tf : Réhabilitation du filtre no3to1 : Réhabilitation du filtre no5to2 : Réhabilitation du filtre no1to3 : Réhabilitation du filtre no2to4 : Réhabilitation du filtre no4to5 : Réhabilitation du filtre no6
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Eau potable📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“l'Usine est composée d'une zone de pré-ozonation, alimentant 6 bassins composés d'un filtre à sable et d'un filtre au charbon actif en grains (Cag), puis...”
Description du marché
l'Usine est composée d'une zone de pré-ozonation, alimentant 6 bassins composés d'un filtre à sable et d'un filtre au charbon actif en grains (Cag), puis d'une ozonation complémentaire. L'Usine a fait l'objet récemment de travaux de réhabilitation des filtres à sable (2016 à 2019). Des désordres liés à la fatigue de l'ouvrage sont apparus sur la structure supportant certains filtres Cag.Ce présent marché a donc pour objet la réhabilitation des filtres Cag de l'utep de la Chapelle.Les prestations sont divisées en 6 tranches :Tf : Réhabilitation du filtre no3to1 : Réhabilitation du filtre no5to2 : Réhabilitation du filtre no1to3 : Réhabilitation du filtre no2to4 : Réhabilitation du filtre no4to5 : Réhabilitation du filtre no6
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidaten lien avec l'objet du marché et notamment :- la réhabilitation du génie civil existant- la réalisation d'étanchéité par minéralisation- le renouvellement d'équipements (plancher filtrant y compris les fixations, crépines, canalisations)
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.Un financement de la part de l'agence de l'eau est prévu pour ce projetles sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la Direction Eau/Assainissement - régies de la Metropole Rouen Normandie est engagée dans une démarche de certification Qhse (Qualité Hygiène Sécurité...”
Conditions d'exécution du contrat
la Direction Eau/Assainissement - régies de la Metropole Rouen Normandie est engagée dans une démarche de certification Qhse (Qualité Hygiène Sécurité Environnement - version 2015). Celle-Ci a pour objet de mettre au centre du dispositif le service rendu aux abonnés, le respect de l'environnement dans une démarche de développement durable, d'améliorer la sécurité des usagers et des agents et de créer une dynamique d'amélioration continue. Cette volonté s'inscrit sur l'ensemble du territoire de la Métropole et le titulaire devra s'assurer du respect des engagements de la Métropole tels que présentés dans la politique Qess (Qualité Environnement Santé Sécurité)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.La durée globale prévisionnelle pour l'exécution de l'ensemble des tranches est de 44 mois.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le critère 'Valeur technique' fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlementen cas d'égalité, le critère prix est prépondérant.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 21-eau-hgnc-txrehabfiltreles offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.Date prévisible de CAO : 10 décembre 2021début d'exécution : janvier 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Source: OJS 2021/S 207-542784 (2021-10-20)
Informations complémentaires (2021-10-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 207-542784
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte: ajouter : 45232430-5 : Travaux de traitement de l'eau
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
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Nouvelle valeur
Texte:
“ajouter : Il est précisé que le mandataire du groupement doit avoir la compétence en Process/Traitement de l'eau.Il est précisé que les prestations...”
Texte
ajouter : Il est précisé que le mandataire du groupement doit avoir la compétence en Process/Traitement de l'eau.Il est précisé que les prestations suivantes :- traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - classe 3 : Débit supérieur à 500 m3/h- étanchéité des ouvrages du génie civil de l'eau ne pourront pas être sous-traitées dans le cadre de ce marché, conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
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Nouvelle valeur
Texte:
“ajouter : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :- qualification Synteau : Traitement de l'eau...”
Texte
ajouter : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :- qualification Synteau : Traitement de l'eau Destinée à la Consommation Humaine - classe 3 : Débit supérieur à 500 m3/h ou équivalent (pour le mandataire du groupement selon prescription de l'article 2.2 du Rc)- qualification Fntp 166 : Etanchéité des ouvrages du génie civil de l'eau ou équivalenten équivalence aux qualifications demandées, le groupement pourra présenter une liste de travaux exécutés ces 5 dernières années avec à l'appui des attestations de bonne exécution ou des certificats de capacité visés d'un maître d'oeuvre ou d'un maître d'ouvrage. Les travaux ainsi présentés doivent être en lien avec les travaux objet du présent marché (réhabilitation de filtre Cag (process et génie civil, y compris étanchéité) pour des usines de traitement d'eau potable présentant un débit supérieur à 500 m3/h)
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Source: OJS 2021/S 211-556705 (2021-10-25)
Informations complémentaires (2021-11-09)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“supprimer : Il est précisé que le mandataire du groupement doit avoir la compétence en Process/Traitement de l'eau” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Classe 3 : Débit supérieur à 500 m3/h ou équivalentsupprimer : (pour le mandataire du groupement selon prescription de l'article 2.2 du Rc)”
Source: OJS 2021/S 220-580495 (2021-11-09)
Informations complémentaires (2021-11-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-11-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : le 23/11/2021 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date : le 30/11/2021 à 14h00
Source: OJS 2021/S 227-598631 (2021-11-18)