Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation de l'hôtel d'entreprise pour son extension
13 2021
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel d'entreprise, 1 chemin de la Coume, 09300 Lavelanet.
Description du marché: Démolition. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD/gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: VRD/gros œuvre. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage/zinguerie/serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Bardage/zinguerie/serrurerie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 750 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pose d'encadrements de portes et de fenêtres📦
Description du marché: Menuiserie extérieures. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie/isolation/faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Plâtrerie, isolation, faux plafond. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 131 785 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦
Description du marché: Menuiserie intérieures. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 305 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie/sanitaire/chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Plomberie/sanitaire/chauffage. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 302 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements sols — peinture — nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché: Revêtements sols, peinture, nettoyage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 350 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-12
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 037-091494 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du pays d'Olmes
Adresse postale: Hôtel d'Entreprise, 1 chemin de la Coume
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 895959.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel d'Entreprises 1, chemin de la Coume 09300 Lavelanet.
Description du marché: Démolition les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: VRD / gros œuvre
Description
Description du marché: VRD / gros œuvre les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Description du marché: Menuiserie extérieures: les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Description du marché:
“Plâtrerie, Isolation, faux plafond les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”
Description du marché: Menuiserie intérieures les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Description du marché:
“Plomberie/sanitaire/chauffage les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-091494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 132021/00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Démolition
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Pays d'Olmes bâtiment
Adresse postale: 31 rue Jacquard
Commune postale: Lavelanet
Code postal: 09300
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 929 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 132021/01
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: VRD / Gros œuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Pays d'Olmes Bâtiment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138551.56 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bardage/zinguerie/serrurerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 132021/03
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Menuiserie extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pays d'Olmes menuiseries
Adresse postale: 1 chemin Saint-Peyre
Commune postale: Laroque-d'Olmes
Code postal: 09600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37367.26 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 132021/04
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Platrerie/isolation/faux plafond
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197562.30 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
6️⃣
Numéro de contrat: 132021/05
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Rumeau et fils
Adresse postale: 14 route de Foix
Commune postale: Saint-Pierre-de-Rivière
Code postal: 09000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 673 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 132021/06
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plomberie/sanitaire/chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance technique optimisée
Adresse postale: 56 rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271298.20 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 132021/07
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Industrie & tertiaire
Adresse postale: 20 ZA Perbost
Commune postale: Labarthe-Inard
Code postal: 31800
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 840 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 132021/08
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Revêtements sols — peinture — nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Spideco Ariege Occitanie
Adresse postale: 9 avenue Alsace Lorraine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 738 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 070-177469 (2021-04-07)