Les ouvrages de voirie concernés par le présent marché et sur lesquels l'entrepreneur sera amené à intervenir se décomposent en trois catégories:
— routes forestières, zones de stationnement et de retournement pour grumiers;
— routes forestières, zones de stationnement pour VL;
— cheminements piétons, peu ou pas circulables par des engins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réalisation de voirie forestière, terrassements et réseaux
20S0031
Produits/services: Travaux de construction de voies📦
Brève description:
“Les ouvrages de voirie concernés par le présent marché et sur lesquels l'entrepreneur sera amené à intervenir se décomposent en trois catégories:
— routes...”
Brève description
Les ouvrages de voirie concernés par le présent marché et sur lesquels l'entrepreneur sera amené à intervenir se décomposent en trois catégories:
— routes forestières, zones de stationnement et de retournement pour grumiers;
— routes forestières, zones de stationnement pour VL;
— cheminements piétons, peu ou pas circulables par des engins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: territoire Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 95, 78 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un...”
Description du marché
Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 95, 78 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 51 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 800 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée d'après les renseignements fournis dans le mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total du DQE et selon la formule indiquée au règlement de la consultation”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des options
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: territoire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77, 91, 94 et 78. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un...”
Description du marché
Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77, 91, 94 et 78. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 51 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 800 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: territoire Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant...”
Description du marché
Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 51 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 800 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);
— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle;
— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants…) et matériels (logistique, informatique…) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché;
— qualifications professionnelles: la preuve de la qualification de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation…);
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de cinq (5) ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché;
— le tableau d'analyse des risques lié à une épidémie de type Coronavirus.
NB: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2. Il peut également présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). L'opérateur peut réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables. Ce document doit être rédigé en français.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures:
1) capacités professionnelles et références présentées par le candidat;
2) garanties et capacités techniques et...”
Critères de sélection des candidatures:
1) capacités professionnelles et références présentées par le candidat;
2) garanties et capacités techniques et financières présentées par le candidat sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable. Elle est versée si le montant minimal de l'accord-cadre est supérieur à 50 000 EUR HT. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2021/S 033-081082 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence des Espaces Verts
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90-92 avenue du Général-Leclerc
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 1: territoire Nord-Ouest
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 95, 78 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un...”
Description du marché
Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 95, 78 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 51 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 800 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: territoire Sud
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77, 91, 94 et 78. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un...”
Description du marché
Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77, 91, 94 et 78. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 51 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 800 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3: territoire Nord-Est
Description
Description du marché:
“Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant...”
Description du marché
Pour ce lot, les ouvrages seront à réaliser sur les départements 77 et 93. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 51 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 800 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-081082
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5489
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux de réalisation de voirie forestière, terrassements et réseaux — lot 1: territoire Nord-Ouest”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Picheta
Adresse postale: 13 route de Conflans
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.picheta.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Colas France Établissement Gennevilliers Nord IDF
Adresse postale: 2 impasse des Petits-Marais
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.colas.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 5490
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux de réalisation de voirie forestière, terrassements et réseaux — lot 2: territoire Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Île-de-France
Adresse postale: ZAEC de l'Ormeau, 32 rue Jean-Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville Cedex
Code postal: 77382
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.eurovia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 5491
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux de réalisation de voirie forestière, terrassements et réseaux — lot 3: territoire Nord-Est” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Terideal-Mabillon
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
URL: http://www.terideal.fr🌏
Nom: SAS Terideal-Segex
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
“Le marché peut être consulté à l'agence des espaces verts, contact: Isabelle Loyseau, +33 183653841.” Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Source: OJS 2021/S 105-275396 (2021-05-28)