Le présent marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'EPMO. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 12 000 EUR HT environ par an soit 48 000 EUR HT sur toute la durée du marché. Ce montant est indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de photogravure et d'épreuve couleur
2021-273
Produits/services: Services de photogravure📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'EPMO. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant...”
Brève description
Le présent marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'EPMO. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 12 000 EUR HT environ par an soit 48 000 EUR HT sur toute la durée du marché. Ce montant est indicatif.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de photogravure📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de Lille, Paris 7.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'EPMO. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'EPMO. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 12 000 EUR HT environ par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'un an à compter du 28.8.2021 ou de sa...”
Description des renouvellements
Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, le présent accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'un an à compter du 28.8.2021 ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il peut être reconduit expressément trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-30
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-30
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans l'hypothèse ou ce marché conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois pour une durée d'un an serait reconduit, le prochain avis pourrait être...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Dans l'hypothèse ou ce marché conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois pour une durée d'un an serait reconduit, le prochain avis pourrait être publié en juin 2025. Cette date est indicative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Chaque commande sera réglée dans son intégralité au prononcé de l'admission de l'ensemble des prestations du bon de commande concerné.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— prévu à l'article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard trente et un jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 104-274180 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ets pub du mus d orsay mus orangerie
Téléphone: +33 0153851634📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public administratif
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de photogravure et D'Epreuve COULEUR
2021-273
Brève description:
“le marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum ni...”
Brève description
le marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 12 000 euros HT environ par an soit 48 000 euros HT sur toute la durée du marché. Ce montant est indicatif
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 738 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de Lille Paris 7ème
Description du marché:
“le marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'epmo.Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum ni...”
Description du marché
le marché a pour objet des travaux de photogravure et d'épreuve couleurs pour l'epmo.Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.Le montant annuel des besoins de la part à commande est estimé à 12 000 euros HT environ par an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre appréciée à partir du mémoire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-274180
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-273
Titre: travaux de photogravure
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: les Artisans du regard
Adresse postale: 224 rue du Maine
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://lesartisansduregard.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 738 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 0144594400📞
Fax: +33 0144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;- prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;- prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 211-555105 (2021-10-26)