Forme de marché: à bons de commande avec montant maximum annuel pour chaque lot. Cet accord cadre concerne des travaux dans les bâtiments listés dans l'annexe jointe au DCE. Marché alloti, conclu pour une durée initiale de douze mois, renouvelable trois fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien, réparation et rénovation dans les bâtiments communaux (quatre lots)
2021aootvx Batiments Communaux”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec montant maximum annuel pour chaque lot. Cet accord cadre concerne des travaux dans les bâtiments listés dans...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec montant maximum annuel pour chaque lot. Cet accord cadre concerne des travaux dans les bâtiments listés dans l'annexe jointe au DCE. Marché alloti, conclu pour une durée initiale de douze mois, renouvelable trois fois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie, VRD extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Travaux de maçonnerie, VRD extérieur. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le...”
Description du marché
Travaux de maçonnerie, VRD extérieur. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 1. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 500 000,00 EUR HT. Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction (3).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2) Méthodologie et procédure mise en œuvre pour exécuter ce marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Dispositions prises par l'entreprise pour répondre aux demandes d'interventions d'urgence”
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion de la maintenance et du service après-vente
Critère de coût (nom): Prix des travaux
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'un an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie, isolation, faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Travaux de plâtrerie, isolation, faux plafond. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés...”
Description du marché
Travaux de plâtrerie, isolation, faux plafond. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 2. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 300 000,00 EUR HT. Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction (3).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“Travaux d'électricité. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des...”
Description du marché
Travaux d'électricité. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 3. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 250 000,00 EUR HT. Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction (3).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le...”
Description du marché
Travaux de plomberie sanitaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 4. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 100 000,00 EUR HT. Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction (3).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l'acte d'engagement.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service juridique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Se référer au règlement de la consultation pour les modalités de dépôt par voie dématérialisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 031-076242 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec montant maximal annuel pour chaque lot. Cet accord-cadre concerne des travaux dans les bâtiments listés dans...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec montant maximal annuel pour chaque lot. Cet accord-cadre concerne des travaux dans les bâtiments listés dans l'annexe jointe au DCE. Marché alloti, conclu pour une durée initiale de douze mois, renouvelable trois fois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux de maçonnerie, VRD extérieur. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le...”
Description du marché
Travaux de maçonnerie, VRD extérieur. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 1. Le montant maximal des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 500 000,00 EUR HT. Le montant maximal sera identique pour chaque période de reconduction (3).
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Description du marché:
“Travaux de plâtrerie, isolation, faux plafond. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés...”
Description du marché
Travaux de plâtrerie, isolation, faux plafond. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 2. Le montant maximal des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 300 000,00 EUR HT. Le montant maximal sera identique pour chaque période de reconduction (3).
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Description du marché:
“Travaux d'électricité. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des...”
Description du marché
Travaux d'électricité. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 3. Le montant maximal des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 250 000,00 EUR HT. Le montant maximal sera identique pour chaque période de reconduction (3).
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Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le...”
Description du marché
Travaux de plomberie sanitaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 4. Le montant maximal des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 100 000,00 EUR HT. Le montant maximal sera identique pour chaque période de reconduction (3).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-076242
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 05/2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie, VRD extérieur
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Megal
Adresse postale: 134 avenue de Villeneuve Saint-Georges
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 06/2021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plâtrerie, isolation, faux plafond
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Stpif
Adresse postale: 60 rue Anselme
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 07/2021
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Fbi
Adresse postale: 34 rue du Bois Galon
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 08/2021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plomberie sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Schneider CIE
Adresse postale: 03 rue Pasteur
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Délibération datée du 15.4.2021 — marchés datés (quatre lots) du 17.5.2021 et notifiés le 21.5.2021. Les prestations, à bons de commande, seront réglées sur...”
Délibération datée du 15.4.2021 — marchés datés (quatre lots) du 17.5.2021 et notifiés le 21.5.2021. Les prestations, à bons de commande, seront réglées sur la base des bordereaux des prix unitaires dans la limite d'un montant maximal annuel de 500 000,00 EUR HT pour le lot 1, de 300 000,00 EUR HT pour le lot 2, de 250 000,00 EUR HT pour le lot 3 et de 100 000,00 EUR HT pour le lot 4. L'accord-cadre avec maximum est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois soit une durée totale de 48 mois.
Le marché est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Mairie de Yerres — service Juridique — 60 rue Charles de Gaulle — 91330 Yerres.
Le lieu de consultation sera: service juridique — 22 rue du Mont Griffon — 91330 Yerres.
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Source: OJS 2021/S 112-290813 (2021-06-07)