Travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement
Accords-cadres multi-attributaires pour les travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — quatre lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à...”
Titre
Travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement
2000741
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Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires pour les travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores,...”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires pour les travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments du ressort de la Région Île-de-France — quatre lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le candidat peut présenter une offre pour chacun des quatre lots:
— pour les lots 1 et 2: possibilité d'être attributaire du lot 1 ou du lot 2 mais pas de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Le candidat peut présenter une offre pour chacun des quatre lots:
— pour les lots 1 et 2: possibilité d'être attributaire du lot 1 ou du lot 2 mais pas de ces deux lots simultanément;
— pour les lots 3 et 4: possibilité d'être attributaire du lot 3 et du lot 4;
Les attributaires des lots 3 et 4 pourront être également attributaire d'un des lots 1 ou 2.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 Départements de Seine Saint-Denis, Seine-et-Marne, Essonne et Val de Marne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Installation de volets📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments — départements de Seine Saint-Denis, Seine-et-Marne, Essonne et Val de Marne — secteur 1a: Seine Saint-Denis et Seine-et-Marne — secteur 1b: Essonne et Val de Marne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir réglement de consultation pour le détail des sous-critères)”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification et reconductible annuellement trois...”
Description des renouvellements
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de douze mois à compter de sa date de notification et reconductible annuellement trois fois sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La reconduction se fera conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Si la reconduction est décidée le titulaire de l'accord-cadre ne pourra la refuser.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments — départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'Oise — secteur 2a: Yvelines et Hauts de Seine — secteur 2b: Paris et Val d'Oise.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: départements de la Seine Saint-Denis, de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments — départements de la Seine Saint-Denis, de la Seine et Marne, de l'Essonne et du Val de Marne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209 000 EUR HT relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments — départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'Oise.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
17:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 123-324894 (2021-06-24)
Informations complémentaires (2021-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: région Ile de France
Adresse postale: 2, rue simone veil
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à...”
Titre
travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement
2000741
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Brève description:
“accords-Cadres multi-attributaires pour les travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores,...”
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accords-Cadres multi-attributaires pour les travaux d'entretien et de remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments du ressort de la Région Ile-De-France - 4 lots
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 123-324894
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: La date limite de réception des offres est modifiée
Ancienne valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-20 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 168-439121 (2021-08-26)
Avis d'attribution de marché (2022-05-23) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Départements de Seine Saint Denis, Seine et Marne, Essonne et Val de Marne” Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209.000 euro(s) (H.T.) relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209.000 euro(s) (H.T.) relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments - départements de Seine Saint Denis, Seine et Marne, Essonne et Val de Marne - secteur 1a : Seine Saint Denis et Seine et Marne - secteur 1b : Essonne et Val de Marne
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Titre:
“lot 2 : Départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'oise” Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209.000 euro(s) (H.T.) relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'un montant inférieur à 209.000 euro(s) (H.T.) relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments - départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'oise - secteur 2a : Yvelines et Hauts de Seine - secteur 2b : Paris et Val d'oise
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Titre:
“lot 3 : Départements de la Seine Saint Denis, de la Seine et Marne, de l'essonne et du Val de Marne” Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209.000 euro(s) HT relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209.000 euro(s) HT relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments - départements de la Seine Saint Denis, de la Seine et Marne, de l'essonne et du Val de Marne
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Titre:
“lot 4 : Départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'oise” Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209.000 euro(s) HT relatifs à l'entretien et au...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux d'un montant supérieur à 209.000 euro(s) HT relatifs à l'entretien et au remplacement de volets roulants, battants, coulissants, persiennes, stores, brise-soleil, rideaux d'occultation et rideaux à enroulement dans les EPLE, îles de loisirs et autres bâtiments - départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'oise
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-324894
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2000741
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“lot 1 Départements de Seine Saint Denis, Seine et Marne, Essonne et Val de Marne” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: départements des Yvelines, des Hauts de Seine, de Paris et du Val d'oise
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“départements de la Seine Saint Denis, de la Seine et Marne, de l'essonne et du Val de Marne”
“lors du lancement de la consultation il était envisagé d'attribuer le lots 1 à 2 opérateurs distincts, le lot 2 à 2 autres opérateurs distincts, le lot 3 à...”
lors du lancement de la consultation il était envisagé d'attribuer le lots 1 à 2 opérateurs distincts, le lot 2 à 2 autres opérateurs distincts, le lot 3 à 3 opérateurs et le lot 4 à 3 opérateurs, pour ces 2 derniers lots à marchés subséquents les 3 opérateurs pouvant éventuellement être les mêmes. Au terme de la consultation seules 4 offres ont été reçues correspondant à 2 offres pour le lot 1 et 3 offres pour les lots 2, 3 et 4 ce qui nous semble trop restreint pour assurer une véritable concurrence d'autant que parmi ces offres peu semblaient techniquement satisfaisantes. La Région Ile de France a donc décidé de ne pas donner suite à cette procédure qui ne permet pas de satisfaire dans des conditions techniquement et financièrement avantageuses les besoins des équipes techniques et des établissements, et de la déclarer sans suite pour les motifs d'intérêt général explicités ci-dessus, conformément aux dispositions de l'article R2185-1 du code de la commande publique. Une nouvelle consultation sera lancée, en recentrant les demandes sur les activités exclusives des poseurs storistes et poseurs de fermetures de façades afin de s'assurer un plus grand nombre d'offres
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Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 102-282174 (2022-05-23)