Travaux d'entretien et d'embellissement de murs, sols, plafonds sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA

Troyes Aube Habitat

Travaux d'entretien et d'embellissement des murs sols et plafonds (peinture — papiers peints — revêtements de sols, carrelages et faïences) sur les patrimoines du groupement de Troyes Aube Habitat et de la SIABA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2022-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 2021-01-0081
Brève description:
Travaux d'entretien et d'embellissement des murs sols et plafonds (peinture — papiers peints — revêtements de sols, carrelages et faïences) sur les patrimoines du groupement de Troyes Aube Habitat et de la SIABA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Aube Habitat
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 325425600 📞
Fax: +33 325425667 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-335672
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-4 3º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acheteur attribuera chacun des lots à trois opérateurs économiques (au maximum), sous réserve d'un nombre suffisants de candidatures et d'offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur dépendant de l'agence de Romilly-sur-Seine
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes identiques.
Le titulaire ne pourra s'opposer à sa reconduction.
Au cas où l'acheteur souhaiterait mettre fin au marché, il notifiera au titulaire la décision de non reconduction, par écrit, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire.
La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché.
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Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-4 3º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'acheteur attribuera chacun des lots à trois opérateurs économiques (au maximum), sous réserve d'un nombre suffisants de candidatures et d'offres.
Intitulé du lot: Secteur dépendant des agences de Bar-sur-Aube et Bar-sur-Seine
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur dépendant des Agences de Troyes, Chantereigne et Troyes Marots
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur dépendant des agences de Troyes-Centre, Troyes-Chartreux et étudiants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de l'Aube — Romilly-sur-Seine et communes avoisinantes.
Département de l'Aube — communes de Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine et environnantes.
Département de l'Aube — Troyes Agglomération et communes en périphérie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, R. 2143-3, R. 2143-6 à R. 2143-9 du code de la commande publique. Cette déclaration sur l'honneur peut être établie sur document libre ou sur la base du formulaire ministériel DC1;
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Les personnes physiques ou morales admises au redressement judiciaire (ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger) doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont l'opérateur économique disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) établi(s) par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent;
— justificatifs de formation des employés au risque amiante (sous-section 4).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les travaux seront exécutés par émission de bons de commandes successifs en fonction des besoins.
La répartition des commandes entre les attributaires d'un même lot se fera par application de la règle du «tour de rôle», le choix du titulaire s'effectuant par roulement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Nom du pouvoir adjudicateur: Société immobilière et d'aménagement du Barsuraubois et de l'Aube
Numéro d'enregistrement national: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Pays: Aube 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2025.
Lien internet vers le profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info
L'attention des candidats est attirée sur l'importance de s'identifier. Après saisie de vos courriel et mot de passe, indiquez la référence de la consultation (identifiant interne de la consultation): 2021-01-0081.
La remise des offres devra s'effectuer via le profil acheteur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative);
— référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 de code de la justice administrative);
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— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 127-335672 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux d'entretien et d'embellissement de murs, sols, plafonds sur les patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la S.I.A.B.A.
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes aube habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-13 📅
Date de publication: 2022-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 012-025531
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-335672
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
le présent avis se rapporte à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R2162-4 3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour chacun des 4 lots de la consultation, 3 attributaires ont été désignés
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur dépendant de l'agence de Romilly-Sur-Seine
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au TITULAIRE, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché.
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La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Intitulé du lot: secteur dépendant des agences de Bar-Sur-Aube et Bar-Sur-Seine
secteur dépendant des Agences de Troyes Chantereigne et Troyes Marots
secteur dépendant des agences de Troyes-Centre, Troyes-Chartreux et etudiants

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: defrance (mandataire)
Commune postale: Arcis-sur-Aube
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Nom: erif (cotraitant Grp Defrance)
Commune postale: Troyes
Nom: habillage (cotraitant Grp Defrance)
houdre peinture
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Nom: mps39
Commune postale: Saint-Andre-les-Vergers
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: defrance (mandataire du groupement))
rougetet
Commune postale: Bar-sur-Seine
Nom: renard thierry
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: erif (mandataire du Groupement)
defrance (cotraitant Grp Erif)
habillage (cotraitant Grp Erif)
rga peinture
lagarde-meregnani agence charrier
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: société immobilière et d'aménagement du barsuraubois et de l'aube
Autre type de pouvoir adjudicateur: bailleur social
Contact
Point de contact: service des marchés
Service des Marchés

Référence
Informations complémentaires
le présent avis se rapporte à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R2162-4 3°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Pour chacun des 4 lots de la consultation, 3 attributaires ont été désignés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ;
Afficher plus
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
Source: OJS 2022/S 012-025531 (2022-01-13)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Aube
Fournisseurs:
defrance (cotraitant Grp Erif) defrance (mandataire) defrance (mandataire du groupement)) erif (cotraitant Grp Defrance) erif (mandataire du Groupement) habillage (cotraitant Grp Defrance) habillage (cotraitant Grp Erif) houdre peinture lagarde-meregnani agence charrier mps39
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Revêtement de sols et de murs Travaux de pose de revêtement de sols et... Travaux de peinture et de vitrerie Travaux d'application de revêtements... Travaux de peinture