Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Entretien Courant Et De Gros Entretien Du Patrimoine D'Habitat Audois
21n073/Fc”
Produits/services: Remise en état de bâtiments dégradés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre - ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: gros Oeuvre - ouest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre - est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: gros Oeuvre - est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 313 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: couverture - ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - est
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: couverture - est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite - ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦
Description du marché: electricite - ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 741 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite - est
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: electricite - est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie/Serrurerie-Oue
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie/Serrurerie-Oue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 882 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie/Serrurerie-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: menuiserie/Serrurerie-Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385 200 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie - ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 494 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - est
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: plomberie - est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 378 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage - ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: carrelage - ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage - est
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: carrelage - est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésla lettre de candidature (Dc1)Déclaration du candidat (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 18
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-01
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 211-549443 (2021-10-26)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 864 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-549443
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202221n07301a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: gros Oeuvre - ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rosala
Adresse postale: 5 rue Jean Melies
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202221n07301b
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Bonnery Se
Adresse postale: 129 boulevard Denis Papin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202221n07302
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gros Oeuvre - est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 300 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202221n07303a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: couverture - ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202221n07303b
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202221n07304
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: couverture - est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202121n07005b
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: electricite - ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: sancho & Bustos Peinture
Adresse postale: z.a. 6 rue Jean Augustin Fresnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 400 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202221n07305a
Nom et adresse du contractant
Nom: electricite Cervera
Adresse postale: 95 Allee Kepler
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 400 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202121n07306
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: electricite - est
Nom et adresse du contractant
Nom: bfm2c
Adresse postale: 48 rue claude Balbastre
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: menuiserie/Serrurerie-Oue
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202121n07308
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: menuiserie/Serrurerie-Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie Generale de Maintenance Immobiliere
Adresse postale: 4, rue du Gallus
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 300 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: plomberie - ouest
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: plomberie - est
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202121n07311b
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: carrelage - ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: carrelage Revetement Audois
Adresse postale: zi Carrefour De Bezons
Commune postale: Villemoustaussou
Code postal: 11620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202221n07311a
Nom et adresse du contractant
Nom: c.d Carrelage
Adresse postale: 6 impasse du stade
Commune postale: Lasserre-de-Prouille
Code postal: 11270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202121n07312
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: carrelage - est
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
Source: OJS 2022/S 008-014846 (2022-01-07)