Travaux d'entretien courant de revêtements de murs et plafonds au coup par coup sur le département de la Seine-Maritime

Habitat 76

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (lot 1) et deux opérateurs économiques (lots 2 et 3), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-20 Avis de marché
2021-12-10 Avis d'attribution de marché
2021-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 970828076 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de revêtements de murs et plafonds au coup par coup sur le département de la Seine-Maritime 21038 Pf”
Produits/services: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Rouen/Elbeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché: Territoire de Rouen/Elbeuf.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Territoire de la Pointe de Caux.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Pays de Bray et Pays de Caux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire Pays de Bray et Pays de Caux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Une avance de 10 % est accordée...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 48
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-22 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 141-371816 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'orléans
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien courant de revêtements de murs et plafonds au coup par coup sur le département de la Seine-Maritime 21038 Pf”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: territoire de la Pointe de Caux
Description
Description du marché: territoire de la Pointe de Caux
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: territoire Pays de Bray et Pays de Caux
Description
Description du marché: territoire Pays de Bray et Pays de Caux

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-371816

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Ma2021-082b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire de la Pointe de Caux
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: h2kpeinture
Adresse postale: 58 rue du donjon
Commune postale: Brionne
Code postal: 27800
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: Ma2021-082a
Nom et adresse du contractant
Nom: lamy Lecomte
Adresse postale: 141 Rue Gustave Couturier
Commune postale: Fécamp
Code postal: 76400
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: Ma2021-083b
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire Pays de Bray et Pays de Caux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: mc Renov
Adresse postale: 1 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-du-Cardonnay
Code postal: 76150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: Ma2021-083a
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants des accords-cadres des lots 2 et 3 s'entendent pour un montant maximum pour chaque période de reconduction.La valeur totale du marché...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 243-639580 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 600 000 💰
Titre: territoire de Rouen/Elbeuf
Description
Description du marché: territoire de Rouen/Elbeuf

Attribution du marché
Numéro de contrat: Ma2021-081a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire de Rouen/Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: osselienne.De.Peinture
Adresse postale: 16 Bis Rue Victor Malo
Commune postale: Oissel
Code postal: 76350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Numéro de contrat: Ma2021-081b
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Numéro de contrat: Ma2021-081c
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest revetements
Adresse postale: 16 rue de grenoble
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants des accords-cadres du lot 1 s'entendent pour un montant maximum pour chaque période de reconduction.La valeur totale du marché correspondant au...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 251-665748 (2021-12-22)