Travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant supérieur ou égal à 100 000 EUR HT

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires, non-alloti et reconductible qui donnera lieu à des marchés subséquents pour des travaux sur les réseaux et ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole. Cet accord-cadre sera conclu avec cinq opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) sans montant minimal et sans montant maximal par période.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-05 Avis de marché
2021-02-15 Informations complémentaires
2021-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant supérieur ou égal à 100 000 EUR HT M20f0209”
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires, non-alloti et reconductible qui donnera lieu à des marchés subséquents pour des...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires, non-alloti et reconductible qui donnera lieu à des marchés subséquents pour des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif masqué
Critère de coût (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-28 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, sept fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-19 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 028-070226 (2021-02-05)
Informations complémentaires (2021-02-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 028-070226

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-19 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-06 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2021/S 035-088269 (2021-02-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'assainissement en tranchée ouverte d'un montant supérieur ou égal à 100 000 euro(s) (H.T.). M20f0209”
Brève description:
“la présente consultation porte sur un accord-cadre multi attributaires, non-alloti et reconductible qui donnera lieu à des marchés subséquents pour des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 550 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation porte sur un accord-cadre multi attributaires, non-alloti et reconductible qui donnera lieu à des marchés subséquents pour des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du Détail Quantitatif estimatif masqué

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 028-070226

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M21335ar
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route
Adresse postale: 212, rue de Picardie
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 396333.10 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sogea Nord Ouest Tp
Adresse postale: 7 rue de la Foret
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418850.43 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Eurovia Centre Loire
Adresse postale: rue du 11 Octobre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 596687.50 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: les Travaux Publics du Loiret
Adresse postale: 12 Avenue Ampère Bp10072
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 411242.66 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: ehtp
Adresse postale: 153 Rue de Franche-Comté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428678.40 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires passé sans montant minimum et sans montant maximum.Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 158-419075 (2021-08-12)