accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnSmtpb: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnLescar: maxi 400 000 euro(s) Ht/AnMontants identiques pour chq période de reconduction.Attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)aucune variante autoriséeen application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique l'exécution de cet Ac cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoireac conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est précisé que la Vdp n'utilisera cet Ac qu'à compter du 15/01/22 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Nombre de de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagements paysagers
Pau 21/29 (34v)
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1...”
Brève description
accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnSmtpb: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnLescar: maxi 400 000 euro(s) Ht/AnMontants identiques pour chq période de reconduction.Attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)aucune variante autoriséeen application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique l'exécution de cet Ac cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoireac conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est précisé que la Vdp n'utilisera cet Ac qu'à compter du 15/01/22 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Nombre de de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnSmtpb: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnLescar: maxi 400 000 euro(s) Ht/AnMontants identiques pour chq période de reconduction.Attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)aucune variante autoriséeen application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique l'exécution de cet Ac cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoireac conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est précisé que la Vdp n'utilisera cet Ac qu'à compter du 15/01/22 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Nombre de de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm -CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres :CAPBP, ville de PAU, commune de Lescar, Syndicat Mixte Transports Pau MobilitésRenseignements complémentaires :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. PAU 21/29 (34v)retrait des dossiers de consultation :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm.- réf. PAU 21/29 (34v)modalités de réception des offres :Remises dématérialisée obligatoire.Remise par voie électronique avant le 11 octobre 2021 à 23h59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. PAU 21/29 (34v)critères de sélection des candidatures :Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.Groupements :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Mode de règlement :Délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures - financement prévu au budget de la collectivité
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2021/S 176-455569 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2021-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 564641074📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1...”
Brève description
accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnSmtpb: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnLescar: maxi 400 000 euro(s) Ht/AnMontants identiques pour chq période de reconduction.Attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)aucune variante autoriséeen application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique l'exécution de cet Ac cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoireac conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est précisé que la Vdp n'utilisera cet Ac qu'à compter du 15/01/22 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Nombre de de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque p
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Description du marché:
“accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1...”
Description du marché
accord cadre sans mini et avec maxi qui donnera lieu à l'émission de Bdc et conclusion de marchés subséquentsmontant pour la période initiale:vdp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnSmtpb: maxi 1 500 000 euro(s) Ht/AnLescar: maxi 400 000 euro(s) Ht/AnMontants identiques pour chq période de reconduction.Attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)aucune variante autoriséeen application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique l'exécution de cet Ac cadre comporte une clause sociale d'insertion obligatoireac conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est précisé que la Vdp n'utilisera cet Ac qu'à compter du 15/01/22 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Nombre de de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque p
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-455569
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21v01ac
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lafitte Environnement
Adresse postale: 203 avenue de Buros
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: 781 Chemin de Camentron
Commune postale: Messanges
Code postal: 40660
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: see Guichard
Adresse postale: 11 rue Chapelet
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
“le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit :Ville de Pau : Montant maxi : 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp : Montant maxi : 1...”
le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit :Ville de Pau : Montant maxi : 1 500 000 euro(s) Ht/AnCapbp : Montant maxi : 1 500 000 euro(s) Ht/AnSmtpb : Montant maxi : 1 500 000 euro(s) Ht/AnVille de Lescar : Montant maxi : 400 000 euro(s) Ht/An
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Source: OJS 2021/S 245-642989 (2021-12-13)