Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
Ville de Paris
Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • activ tp (mandataire)
- • cochery Ile-De-France (mandataire)
- • espaces verts-decoration-location
- • ID Verde (mandataire)
- • Parcs et jardins Frasnier
- • SNTPP (Société nouvelle de travaux publics et particuliers)
- • TERIDEAL - AGRIGEX ENVIRONNEMENT
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-12 | Avis de marché |
| 2022-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2100972
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction de la voirie et des déplacements — sous-direction de l'administration générale — Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 121 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=793978&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-358510
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 39 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat 3 espace public — Domaine: travaux de rénovation (DVD)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 136-358510 (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2100972
Brève description:
Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction de la voirie et des déplacements — sous-direction de l'administration générale — Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 121 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=793978&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-358510
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 3 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les arrondissements du centre et les 8
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Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 3 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
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Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 11
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Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 2 500 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
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Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 5
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Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 2 200 000 euro HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
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Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 15
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Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
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Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'economie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
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a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME;
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b) Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME.
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a) La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux ou partie IV c 1a) du DUME;
b) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME;
c) Le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès.
Le soumissionnaire devra être titulaire de la qualification suivante: qualipaysage «Aménagements paysagers».
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat 3 espace public — Domaine: travaux de rénovation (DVD)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats sont autorisés à présenter une offre sur chaque lot, mais la limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat est de un, comme définie à l'article 4.3 du Règlement de consultation (RC). Par ailleurs et conformément aux articles L. 2193-3 et R. 2142-27 du code de la commande publique, les prestations de terrassement et d'approvisionnement de terre constituent des tâches essentielles, qui devront être exécutées par le titulaire du marché. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 136-358510 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction de la Voirie et des Déplacements - sous-Direction de l'administration Générale Bureau de la Coordination de l'approvisionnement et des Achats - 121, avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-073505
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-358510
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du personnel d'encadrement dédié à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation mise en oeuvre pour la coordination des interventions avec les autres entreprises et la gestion de la Co activité sur la base d'un cas pratique
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-28 📅
Nom: activ tp (mandataire)
Adresse postale: allée de la Ferme
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Nom: espaces verts-decoration-location
Adresse postale: 188 rue des Roses
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 895 000 EUR 💰
Nom: cochery Ile-De-France (mandataire)
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: parcs et jardins frasnier
Adresse postale: 7 et 9 rue Marc Seguin ZI Mitry Compans
Commune postale: Compans
Code postal: 77290
Valeur totale du marché: 4 466 000 EUR 💰
Nom: id verde (mandataire)
Adresse postale: agence IDF Est - travaux - 7 allée de la Briarde
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Nom: sntpp (Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers)
Adresse postale: cs 90009 - 2, rue de la Corneille
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94122
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 204 000 EUR 💰
Nom: terideal - agrigex environnement
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Valeur totale du marché: 2 060 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public - Domaine : Travaux de rénovation (DVD)
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 030-073505 (2022-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie
Valeur totale du marché: 15 625 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction de la Voirie et des Déplacements - sous-Direction de l'administration Générale Bureau de la Coordination de l'approvisionnement et des Achats - 121, avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-073505
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-358510
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 3 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
Brève description:
accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les arrondissements du centre et les 8ème, 9ème, 10ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris
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le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 3 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
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accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 11ème, 12ème, 13ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris
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le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 500 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
Afficher plus
accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 5ème, 6ème, 7ème et 14ème arrondissements de Paris
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le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 200 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
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accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 15ème et 16ème arrondissements de Paris
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le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
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Site principal ou lieu d'exécution: paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du personnel d'encadrement dédié à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation mise en oeuvre pour la coordination des interventions avec les autres entreprises et la gestion de la Co activité sur la base d'un cas pratique
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-28 📅
Nom: activ tp (mandataire)
Adresse postale: allée de la Ferme
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Nom: espaces verts-decoration-location
Adresse postale: 188 rue des Roses
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 895 000 EUR 💰
Nom: cochery Ile-De-France (mandataire)
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: parcs et jardins frasnier
Adresse postale: 7 et 9 rue Marc Seguin ZI Mitry Compans
Commune postale: Compans
Code postal: 77290
Valeur totale du marché: 4 466 000 EUR 💰
Nom: id verde (mandataire)
Adresse postale: agence IDF Est - travaux - 7 allée de la Briarde
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Nom: sntpp (Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers)
Adresse postale: cs 90009 - 2, rue de la Corneille
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94122
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 204 000 EUR 💰
Nom: terideal - agrigex environnement
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Valeur totale du marché: 2 060 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public - Domaine : Travaux de rénovation (DVD)
Référence
Informations complémentaires
les contrats résultants de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats - sous-direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
à compter de leur signature, les présents marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)
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