Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction de la voirie et des déplacements — sous-direction de l'administration générale — Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats —...”
Adresse postale
Direction de la voirie et des déplacements — sous-direction de l'administration générale — Bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 121 avenue de France
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
2100972”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux...”
Brève description
Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les arrondissements du centre et les 8, 9, 10, 17 et 18 arrondissements de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 39
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 3 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 3 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 11, 12, 13, 19 et 20 arrondissements de Paris.
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Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 2 500 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 2 500 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 5, 6, 7 et 14 arrondissements de Paris.
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Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 2 200 000 euro HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 2 200 000 euro HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 15 et 16 arrondissements de Paris.
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Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimal de 1 000 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire, laquelle devrait intervenir, au plus tôt en janvier 2022.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'economie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME;
b) Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux ou partie IV c 1a) du DUME;
b) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME;
c) Le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire devra être titulaire de la qualification suivante: qualipaysage «Aménagements paysagers».” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
14:00 📅
“Les candidats sont autorisés à présenter une offre sur chaque lot, mais la limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat est de un,...”
Les candidats sont autorisés à présenter une offre sur chaque lot, mais la limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat est de un, comme définie à l'article 4.3 du Règlement de consultation (RC). Par ailleurs et conformément aux articles L. 2193-3 et R. 2142-27 du code de la commande publique, les prestations de terrassement et d'approvisionnement de terre constituent des tâches essentielles, qui devront être exécutées par le titulaire du marché. Les soumissionnaires retenus devront s'engager, au titre de l'exécution des marchés, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 136-358510 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction de la Voirie et des Déplacements - sous-Direction de l'administration Générale Bureau de la Coordination de l'approvisionnement et des Achats -...”
Adresse postale
direction de la Voirie et des Déplacements - sous-Direction de l'administration Générale Bureau de la Coordination de l'approvisionnement et des Achats - 121, avenue de France
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Personne de contact: Service achat 3 espace public - Domaine : Travaux de rénovation (DVD)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables
2100972”
Brève description:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux...”
Brève description
travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 625 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables” Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les arrondissements du centre et les 8ème, 9ème, 10ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du personnel d'encadrement dédié à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Organisation mise en oeuvre pour la coordination des interventions avec les autres entreprises et la gestion de la Co activité sur la base d'un cas pratique”
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 3 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 3 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
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Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 11ème, 12ème, 13ème, 19ème et 20ème arrondissements de Paris
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Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 500 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 500 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
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Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 5ème, 6ème, 7ème et 14ème arrondissements de Paris
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Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 200 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 2 200 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
Afficher plus
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande de réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables, incluant les travaux d'arrosage automatique et de serrurerie, dans les 15ème et 16ème arrondissements de Paris
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 1 000 000 euros HT et sans maximum, pour une durée ferme de 39 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-358510
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021T09623
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables - arrondissements du...”
Titre
travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables - arrondissements du centre, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème et 18ème
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: activ tp (mandataire)
Adresse postale: allée de la Ferme
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: espaces verts-decoration-location
Adresse postale: 188 rue des Roses
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 895 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021T09624
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables dans les 11ème, 12ème,...”
Titre
travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables dans les 11ème, 12ème, 13ème, 19ème et 20ème arrondissements
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: cochery Ile-De-France (mandataire)
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Région: Val-d’Oise🏙️
Nom: parcs et jardins frasnier
Adresse postale: 7 et 9 rue Marc Seguin ZI Mitry Compans
Commune postale: Compans
Code postal: 77290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 466 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021T09625
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables dans les 5ème, 6ème,...”
Titre
travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables dans les 5ème, 6ème, 7ème et 14ème arrondissements
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde (mandataire)
Adresse postale: agence IDF Est - travaux - 7 allée de la Briarde
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Nom: sntpp (Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers)
Adresse postale: cs 90009 - 2, rue de la Corneille
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94122
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 204 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212021T09626
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables dans les 15ème et 16ème...”
Titre
travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris objets d'aménagements cyclables dans les 15ème et 16ème arrondissements
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: terideal - agrigex environnement
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 060 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 153 374 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux d'arrosage automatique
“les contrats résultants de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des...”
les contrats résultants de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats - sous-direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de leur signature, les présents marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de leur signature, les présents marchés peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 030-073505 (2022-02-07)