réalisation de travaux courants sur les réseaux d'eau potable et d'eau brute, dans le périmètre territorial de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux courants sur les réseaux d'eau potable et d'eau brute
21DEX013
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“réalisation de travaux courants sur les réseaux d'eau potable et d'eau brute, dans le périmètre territorial de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée...”
Brève description
réalisation de travaux courants sur les réseaux d'eau potable et d'eau brute, dans le périmètre territorial de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 42 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'exploitation ponctuels sur conduites de diamètre inférieur ou égal à 300 mm” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
les prestations du lot no1 concernent la réalisation d'exploitation ponctuels sur des conduites de diamètre inférieur ou égal à 300 mm comprenant les réparations de fuite sur conduites et branchements, le renouvellement d'accessoires et de branchements isolés, la création de branchements neufs et la réalisation des raccordements des nouveaux réseaux
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): sous-critère no1 de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): sous-critère no2 de la valeur technique
Critère de qualité (nom): sous-critère no3 de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée à la rubrique ll.2.6 correspond à l'estimation annuelle du lot no1”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'exploitation ponctuels sur conduites de diamètre supérieur à 300 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
les prestations du lot no2 concernent la réalisation travaux d'exploitation ponctuels sur des conduites de diamètre supérieur à 300 mm comprenant les réparations de fuite sur conduites et branchements, le renouvellement d'accessoires et de branchements isolés, la création de branchements neufs et la réalisation des raccordements des nouveaux réseaux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée à la rubrique ll.2.6 correspond à l'estimation annuelle du lot no2”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'investissement comprenant les renouvellements, les extensions, les renforcements de conduites de tous diamètres et les renouvellements de...”
Titre
travaux d'investissement comprenant les renouvellements, les extensions, les renforcements de conduites de tous diamètres et les renouvellements de branchements en masse
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
les prestations du lot no3 concernent la réalisation de travaux d'investissement comprenant les renouvellements, les extensions, les renforcements de conduites de tous diamètres et les renouvellements de branchements en masse
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimé à la rubrique ll.2.6 correspond à la valeur estimée annuelle du lot no3”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2143-3 et R. 2143-4 du...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique et à l'article 6.1 du Règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune garantie financière n'est exigée.
Une avance est accordée, sous conditions définies à l'article 7 du CCAP”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Les sommes dues au Titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Les sommes dues au Titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance le cas échéant prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pour chaque lot, en cas de Groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité Adjudicatrice est un Groupement conjoint avec Mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
pour chaque lot, en cas de Groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'entité Adjudicatrice est un Groupement conjoint avec Mandataire solidaire. Si le Groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité Adjudicatrice
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Régie des eaux de Montpelliier Méditerranée Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“le représentant de
l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
le représentant de
l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant année 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffre du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100📞
Source: OJS 2021/S 220-580405 (2021-11-09)
Avis d'attribution de marché (2022-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 81172841900029
Téléphone: +33 0434087138📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à
mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations du lot no1 concernent la réalisation d'exploitation ponctuels sur des conduites de
diamètre inférieur ou égal à 300 mm comprenant les réparations de fuite sur conduites et branchements, le renouvellement d'accessoires et de
branchements isolés, la création de branchements neufs et la réalisation des raccordements des nouveaux réseaux
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“sous-critère no1 de la valeur technique : organisation générale et moyens mis en oeuvre par le candidat pour répondre aux contraintes de l'accord-cadre”
Critère de qualité (nom):
“sous-critère no2 de la valeur technique : méthodologie et organisation du candidat mises en oeuvre pour réaliser les interventions d'urgence hors en astreinte”
Critère de qualité (nom):
“sous-critère no3 de la valeur technique : organisation du candidat mise en oeuvre pour répondre aux contraintes administratives et financières de l'accord-cadre”
Critère de qualité (nom)
sous-critère no3 de la valeur technique : organisation du candidat mise en oeuvre pour répondre aux contraintes administratives et financières de l'accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant du lot no1 indiqué à la rubrique V 2.4 correspond au montant de la durée initiale sur 2 ans”
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à
mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations du lot no2 concernent la réalisation travaux d'exploitation ponctuels sur des conduites
de diamètre supérieur à 300 mm comprenant les réparations de fuite sur conduites et branchements, le renouvellement d'accessoires et de
branchements isolés, la création de branchements neufs et la réalisation des raccordements des nouveaux réseaux
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant du lot no2 indiqué à la rubrique V 2.4 correspond au montant de la durée initiale sur 2 ans”
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R.
2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à
mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations du lot no3 concernent la réalisation de travaux d'investissement comprenant les
renouvellements, les extensions, les renforcements de conduites de tous diamètres et les renouvellements de branchements en masse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“sous-critère no2 de la valeur technique : organisation du candidat mise en oeuvre pour répondre aux contraintes administratives et financières de l'accord-cadre”
Critère de qualité (nom)
sous-critère no2 de la valeur technique : organisation du candidat mise en oeuvre pour répondre aux contraintes administratives et financières de l'accord-cadre
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“sous-critère no3 de la valeur technique : performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté” Description
Informations complémentaires:
“le montant du lot no3 indiqué à la rubrique V 2.4 correspond au montant de la durée initiale sur 2 ans”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-580405
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21DEX013A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux d'exploitation ponctuels sur conduites de diamètre inférieur ou égal à 300 mm”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ehtp
Adresse postale: parc d'activités de Laurade BP 22
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13156
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Nom: scam tp
Adresse postale: 16 Route d'albi
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ttpr services sarl
Adresse postale: 530 Rue Raymond Recouly
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault🏙️
Nom: faurie sas
Adresse postale: 158 Route de Lachappelle
Commune postale: Saint-Sernin
Code postal: 07200
Région: Ardèche🏙️
Nom: guintoli sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21DEX013B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux d'exploitation ponctuels sur conduites de diamètre supérieur à 300 mm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: spie batignolles malet
Adresse postale: 30 Avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31081
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: sogea sud hydraulique
Adresse postale: 541 rue Georges Méliès - bâtiment M'Otion CS 40717
Code postal: 34961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21DEX013C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux d'investissement comprenant les renouvellements, les extensions, les renforcements de conduites de tous diamètres et les renouvellements de...”
Titre
travaux d'investissement comprenant les renouvellements, les extensions, les renforcements de conduites de tous diamètres et les renouvellements de branchements en masse
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 071-190593 (2022-04-06)