Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi
Ugecam Alsace
Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé);
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-11 | Avis de marché |
| 2021-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 01/2021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Alsace
Adresse postale: 10 b avenue Achille Baumann
Code postal: 67403
Commune postale: Illkirch
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018185
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de réadaptation de Colmar (CRC), 63 rue de l'Oberharth, 68000 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Ambulance et VSL: certification de l'autorité sanitaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux et sociaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance maladie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-018185 (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 01/2021
Brève description:
Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé);
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Alsace
Adresse postale: 10 b avenue Achille Baumann
Code postal: 67403
Commune postale: Illkirch
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018185
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
1) La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en référence aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1, services sociaux et autres services spécifiques;
2) Le montant du marché indiqué ne correspond pas à la réalité. Il n'est pas connaissable à l'avance.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé);
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Brève description:
Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi des patients hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il peut être reconduit tacitement deux fois et par période de douze mois sans pouvoir excéder le 31.12.2022.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de réadaptation de Colmar (CRC), 63 rue de l'Oberharth, 68000 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires DC1, DC2 et ATTRI1 sont téléchargeables sur le site internet de la Direction des affaires juridiques (DAJ) du Minefe à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj
Situation économique et financière:
— déclaration des chiffres d'affaires, concernant les prestations similaires des trois derniers exercices;
— production de justifications de capacités professionnelles, techniques ou financières des sous-traitants;
— déclaration ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— document récapitulant les moyens mis en œuvre pour garantir la qualité de la prestation: moyens logistiques, qualification professionnelle, plan de qualité… La preuve de la capacité pourra être apportée par tout moyen;
— références de prestations similaires au cours des trois dernières années.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Ambulance et VSL: certification de l'autorité sanitaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux et sociaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance maladie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
1) La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en référence aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1, services sociaux et autres services spécifiques;
2) Le montant du marché indiqué ne correspond pas à la réalité. Il n'est pas connaissable à l'avance.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-018185 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10b avenue Achille Baumann
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 069-176129
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-018185
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
2) Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique
3) Critères environnementaux et sociaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Ambulances de l'Ill
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Nom: Groupement ambulancier du Grand Est
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Nom: Ambulances Greiner
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance «Maladie»
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 069-176129 (2021-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports = assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10b avenue Achille Baumann
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 069-176129
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-018185
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Les montants du marché indiqués dans la section V «Attribution des marchés» ne sont pas à prendre en considération, ce marché étant passé sans montant minimal ni maximal.
Les champs ont été renseignés parce que l'outil de publication de l'avis de marché au JOUE rend obligatoire leur saisie.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports = assis professionnalisés en VSL ou taxi.
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
2) Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique
3) Critères environnementaux et sociaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Ambulances de l'Ill
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Nom: Groupement ambulancier du Grand Est
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Nom: Ambulances Greiner
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance «Maladie»
Référence
Informations complémentaires
Les montants du marché indiqués dans la section V «Attribution des marchés» ne sont pas à prendre en considération, ce marché étant passé sans montant minimal ni maximal.
Les champs ont été renseignés parce que l'outil de publication de l'avis de marché au JOUE rend obligatoire leur saisie.
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