Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi

Ugecam Alsace

Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé);
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-11 Avis de marché
2021-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam Alsace
Adresse postale: 10 b avenue Achille Baumann
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67403
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Région: Haut-Rhin 🏙️
URL: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Assurance maladie

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi 01/2021
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Brève description:
“Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé); — les transports assis...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de réadaptation de Colmar (CRC), 63 rue de l'Oberharth, 68000 Colmar.
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi des patients hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution informatique”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux et sociaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit tacitement deux fois et par période de douze mois sans pouvoir excéder le 31.12.2022.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires DC1, DC2 et ATTRI1 sont téléchargeables sur le site internet de la Direction des affaires juridiques (DAJ) du Minefe à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration des chiffres d'affaires, concernant les prestations similaires des trois derniers exercices; — production de justifications de capacités...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— document récapitulant les moyens mis en œuvre pour garantir la qualité de la prestation: moyens logistiques, qualification professionnelle, plan de...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Ambulance et VSL: certification de l'autorité sanitaire.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-01 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“1) La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en référence aux articles L. 2113-15 et R. 2123-1, services sociaux et autres services...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 010-018185 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10b avenue Achille Baumann
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Assurance «Maladie»

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi: 01/2021
Brève description:
“Transports de malades hospitalisés au centre de réadaptation de Colmar: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé), — les transports = assis...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé), — les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (nom):
“2) Qualité de l'organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d'une solution...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom): 3) Critères environnementaux et sociaux

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-018185

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 01/2021
Titre: Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances de l'Ill
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Groupement ambulancier du Grand Est
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Nom: Ambulances Greiner
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Région: Bas-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants du marché indiqués dans la section V «Attribution des marchés» ne sont pas à prendre en considération, ce marché étant passé sans montant...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-176129 (2021-04-06)