transports de personnes organisés pour les trajets réguliers et liés aux différentes activités de la Ville de Caudry

Ville de Caudry

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports de personnes organisés pour les trajets réguliers et liés aux différentes activités de la Ville de Caudry au titre des années 2021 à 2025. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-06 Avis de marché
2021-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Caudry
Adresse postale: place du Général de Gaulle - bP 10199
Commune postale: Caudry Cedex
Code postal: 59544
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327757000 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie.caudry.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.caudry.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527155&orgAcronyme=20139 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527155&orgAcronyme=20139 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de personnes organisés pour les trajets réguliers et liés aux différentes activités de la Ville de Caudry 2021SAMP013”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports de personnes organisés pour les trajets réguliers et liés aux différentes...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 457430.20 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports collectifs de personnes pour les trajets réguliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“les prestations du lot 01 concernent :- les transports urbains (Transports Collectifs Caudrésiens - tcc) ;- les transports des élèves de l'école élémentaire...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 281430.20 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 47
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale de onze mois commençant à compter du 1er octobre 2021 et se terminant le 31 août 2022. Le marché...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports divers liés aux activités municipales
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“les prestations du lot 02 concernent les transports à la demande liés aux différentes activités de laville de Caudry, telles que :- les transports...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé Dc1 téléchargeable sur le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les prestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions réglementaires concernant l'inscription au Registre national des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“modalités de paiement et financement : application des articles R. 2191-3 à R. 2191-63 du ccp ; ressources propres de la ville de Caudry ; délai global de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au courant du 2ème trimestre 2025
Informations complémentaires

“conditions d'obtention du DCE : cf. Article 5.2 du rc ; variantes : variantes libres au sens de l'article R. 2151-8-2° du ccp interdites et aucune variante...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 154-409561 (2021-08-06)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 829542.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: caudry

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-409561

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021S000010L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: transports collectifs de personnes pour les trajets réguliers
Date de conclusion du contrat: 2021-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars du cambrésis
Adresse postale: 1 place Ernest Plet
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 27765510 📞
Courrier électronique: francois.collier@ratpdev.com 📧
Fax: +33 327999290 📠
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.autocars-cambresis.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: voyages dupas et lebeda
Adresse postale: 1 boulevard Vauban
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Téléphone: +33 27999292 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 281430.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469542.88 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021S000010L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: transports divers liés aux activités municipales
Nom et adresse du contractant
Nom: place mobilite cambrésis
Adresse postale: 750 rue de Noyelles
Téléphone: +33 27815624 📞
Courrier électronique: pascal.tampon@place-mobilite.fr 📧
URL: https://place-mobilite.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 176 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché public relatif au lot 01 est attribué pour un montant estimatif s'élevant à 117 385,72 euro(s) HT soit 129 124,29 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 196-510856 (2021-10-05)
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