Transport, traitement et valorisation de déchets en bennes

Sirtom Maurienne

Pour le lot nº 1, le titulaire assure:
— l'enlèvement et le transport des bennes depuis sites mentionnés dans le CCATP jusqu'aux centres de traitement et de valorisation mentionnés dans l'offre du titulaire;
— le traitement et valorisation des déchets;
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport;
— l'édition de rapports mensuels et annuels.
Les flux de déchets concernés par le présent lot sont les encombrants, le bois, le plâtre, le PVC et les gravats.
Pour le lot nº 2, le titulaire assure:
— l'enlèvement et le transport des bennes depuis les sites jusqu'aux centres de traitement mentionnés dans le CCATP du lot 2;
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport;
— l'édition de rapports mensuels et annuels.
Le flux de déchets concerné par le présent lot sont les déchets verts.
Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bioval
• Sibuet environnement

Qui ?

• Sirtom Maurienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-12	Avis de marché
2021-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: PRST/02/2021
Brève description:

Pour le lot nº 1, le titulaire assure: — l'enlèvement et le transport des bennes depuis sites mentionnés dans le CCATP jusqu'aux centres de traitement et de valorisation mentionnés dans l'offre du titulaire; — le traitement et valorisation des déchets; — la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport; — l'édition de rapports mensuels et annuels. Les flux de déchets concernés par le présent lot sont les encombrants, le bois, le plâtre, le PVC et les gravats. Pour le lot nº 2, le titulaire assure: — l'enlèvement et le transport des bennes depuis les sites jusqu'aux centres de traitement mentionnés dans le CCATP du lot 2; — la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport; — l'édition de rapports mensuels et annuels. Le flux de déchets concerné par le présent lot sont les déchets verts. Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-maurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: n.arnaud@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠
URL des documents: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Date de début: 2021-05-02 📅
Date de fin: 2022-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018328
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Les candidats doivent fournir le récépissé de déclaration préalable au préfet du département où se trouve le siège social de l'entreprise, ou à défaut le domicile du déclarant, de l'activité de transport de déchets (article R. 541-50 code de l'environnement). Pour le lot nº 1, ils doivent également fournir la preuve de l'enregistrement au registre des ICPE pour le ou les centres de traitement proposés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot nº 1, le titulaire assure:

— l'enlèvement et le transport des bennes depuis sites mentionnés dans le CCATP jusqu'aux centres de traitement et de valorisation mentionnés dans l'offre du titulaire;

— le traitement et valorisation des déchets;

— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport;

— l'édition de rapports mensuels et annuels.

Les flux de déchets concernés par le présent lot sont les encombrants, le bois, le plâtre, le PVC et les gravats.

Pour le lot nº 2, le titulaire assure:

— l'enlèvement et le transport des bennes depuis les sites jusqu'aux centres de traitement mentionnés dans le CCATP du lot 2;

Le flux de déchets concerné par le présent lot sont les déchets verts.

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Transport, traitement et valorisation de déchets encombrants, de bois, de plâtre, de Polychlorure de vinyle (PVC) et de gravats
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport, traitement et valorisation de déchets encombrants, de bois, de plâtre, de Polychlorure de vinyle (PVC) et de gravats.

Description des renouvellements:

Le présent marché public est conclu pour une durée ferme d'un an à compter du 2.5.2021. Il pourra être reconduit à trois reprises pour une nouvelle période d'un an.

Ladite reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser.

Intitulé du lot: Transport des déchets verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des déchets verts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire du Sirtom de Maurienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476218944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-018328 (2021-01-12)

Avis d'attribution de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PREST/02/2021
Valeur totale du marché: 827 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216652
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-018328
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter du 2.5.2021. Il pourra être reconduit à trois reprises pour une nouvelle période d'un an. Ladite reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire et conclu sans montants minimaux ni maximaux. Pour chaque lot, le montant de la valeur du marché correspond au montant total de la simulation financière (pour la période ferme d'un an) de l'attributaire et la valeur totale du marché correspond au cumul de ces deux simulations financières (pour la période ferme d'un an).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport, traitement et valorisation de déchets encombrants, de bois, de plâtre, de polychlorure de vinyle (PVC) et de gravats
Brève description:

Transport, traitement et valorisation de déchets encombrants, de bois, de plâtre, de polychlorure de vinyle (PVC) et de gravats.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du traitement et de la valorisation des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Sibuet Environnement
Adresse postale: 670 route de la Servaz
Commune postale: Chamoux-sur-Gelon
Code postal: 73390
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Nom: Bioval
Adresse postale: 551 route de la Servaz
Valeur totale du marché: 769 013 EUR 💰
58 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le montant de la valeur du marché correspond au montant total de la simulation financière (pour la période ferme d'un an) de l'attributaire et la valeur totale du marché correspond au cumul de ces deux simulations financières (pour la période ferme d'un an).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2021/S 084-216652 (2021-04-26)

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