Transport des déchets issus de quais de transfert
Sirtom Maurienne
Le présent marché public a pour objet le transport des déchets issus de quais de transfert.
Il comprend:
— l'enlèvement et le transport des déchets depuis les quais de transfert de Saint-Julien-Mont-Denis et de Modane jusqu'aux centres de traitement;
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport (groupe hydraulique compris);
— l'édition de rapports mensuels et annuels.
Le présent accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-12 | Avis de marché |
| 2021-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: PRST/01/2021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-maurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: n.arnaud@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠
URL des documents: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Date de début: 2021-05-02 📅
Date de fin: 2022-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018308
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476218944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-018308 (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: PRST/01/2021
Brève description:
Le présent marché public a pour objet le transport des déchets issus de quais de transfert.
Il comprend:
— l'enlèvement et le transport des déchets depuis les quais de transfert de Saint-Julien-Mont-Denis et de Modane jusqu'aux centres de traitement;
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport (groupe hydraulique compris);
— l'édition de rapports mensuels et annuels.
Le présent accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-maurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: n.arnaud@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠
URL des documents: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Date de début: 2021-05-02 📅
Date de fin: 2022-05-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018308
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
La visite des sites préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire (le titulaire actuel est dispensé de cette visite).
Les candidats doivent fournir le récépissé de déclaration préalable du préfet du département où se trouve le siège social de l'entreprise, ou à défaut le domicile du déclarant, de l'activité de transport de déchets (article R. 541-50 code de l'environnement).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet le transport des déchets issus de quais de transfert.
Il comprend:
— l'enlèvement et le transport des déchets depuis les quais de transfert de Saint-Julien-Mont-Denis et de Modane jusqu'aux centres de traitement;
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport (groupe hydraulique compris);
— l'édition de rapports mensuels et annuels.
Le présent accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Site principal ou lieu d'exécution:
Quais de transfert de Saint-Julien-Mont-Denis et de Modane, centres de traitement du cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022.
La visite des sites préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire (le titulaire actuel est dispensé de cette visite).
Les candidats doivent fournir le récépissé de déclaration préalable du préfet du département où se trouve le siège social de l'entreprise, ou à défaut le domicile du déclarant, de l'activité de transport de déchets (article R. 541-50 code de l'environnement).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476218944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-018308 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PREST/01/2021
Brève description:
Valeur totale du marché: 345 095 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: St-Julien-Mont-Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216703
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-018308
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: Trans RF SAS
Adresse postale: Lieudit Plan du Bréda, 212 route d'Allevard
Commune postale: Détrier
Code postal: 73110
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 345 095 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2021/S 084-216703 (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PREST/01/2021
Brève description:
Le présent marché public a pour objet le transport des déchets issus de quais de transfert.
Il comprend:
— l'enlèvement et le transport des déchets depuis les quais de transfert de Saint-Julien-Mont-Denis et de Modane jusqu'aux centres de traitement,
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport (groupe hydraulique compris),
— l'édition de rapports mensuels et annuels.
Le présent accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: St-Julien-Mont-Denis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216703
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-018308
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter du 2.5.2021. C'est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montants minimum ni maximum.
Le montant de la valeur du marché correspond au montant total de la simulation financière pour la période ferme d'une année.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'enlèvement et le transport des déchets depuis les quais de transfert de Saint-Julien-Mont-Denis et de Modane jusqu'aux centres de traitement,
— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport (groupe hydraulique compris),
Le présent accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Enlèvement et transport de déchets depuis les quais de transfert de St-Julien-Mont-Denis et Modane vers les exutoires.
Le présent accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montants minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: Trans RF SAS
Adresse postale: Lieudit Plan du Bréda, 212 route d'Allevard
Commune postale: Détrier
Code postal: 73110
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 345 095 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter du 2.5.2021. C'est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montants minimum ni maximum.
Le montant de la valeur du marché correspond au montant total de la simulation financière pour la période ferme d'une année.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2021/S 084-216703 (2021-04-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕