Transport de déchets lot 1: transport d'ordures ménagères lot 2: transport des emballages
Communauté de communes de l'Oisans
Lot 1: transport d'ordures ménagères lot 2: transport des emballages.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-26 | Avis de marché |
| 2021-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2021-Transport
Brève description: Lot 1: transport d'ordures ménagères lot 2: transport des emballages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 1 bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160152
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des ordures ménagères.
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des emballages.
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RC.
Situation économique et financière: Cf. RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf. RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 063-160152 (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2021-Transport
Brève description: Lot 1: transport d'ordures ménagères lot 2: transport des emballages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 1 bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160152
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des ordures ménagères.
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Intitulé du lot: Transport des emballages
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des emballages.
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RC.
Situation économique et financière: Cf. RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf. RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 063-160152 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-343358
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160152
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: SE Entreprise Fiat
Adresse postale: La Poyat
Commune postale: Ornon
Code postal: 38520
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 288 091 EUR 💰
76 638 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2021/S 129-343358 (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot 1: transport d'ordures ménagères,
— Lot 2: transport des emballages.
Valeur totale du marché: 364 729 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-343358
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160152
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot 1: transport d'ordures ménagères,
— Lot 2: transport des emballages.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: SE Entreprise Fiat
Adresse postale: La Poyat
Commune postale: Ornon
Code postal: 38520
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 288 091 EUR 💰
76 638 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2021/S 129-343358 (2021-07-02)
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