Transport d'œuvres pour le musée Fabre

Montpellier Méditerranée Métropole

Accord-cadre nº M0d0016dc: transport d'œuvres pour le musée Fabre. Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, renouvelable tacitement trois fois un an. Valeur totale de l'estimation de l'accord-cadre pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans, reconductions éventuelles comprises): 3 160 000,00 EUR HT. Estimation annuelle lot nº 1: 40 000 EUR HT, estimation annuelle lot nº 2: 750 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Andre Chenue SA
• Transport LP art

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-04	Avis de marché
2021-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-066773
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Emballage, transport aller et retour des œuvres appartenant au musée Fabre (dons, acquisitions, restaurations, échanges, dépôts).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charge des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le musée Fabre ou conjointement avec le musée Fabre, des œuvres en provenance de tous les pays.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2025. Sinon, nouvel avis en 2022, 2023 et 2024.

Le montant annoncé dans le présent AAPC est le montant estimé sur quatre ans. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessous. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Numéro de la consultation: M0d0016dc.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 027-066773 (2021-02-04)

Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'œuvres pour le musée Fabre.
Valeur totale du marché: 3 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée métropole
Adresse postale: 50 place Zeus Cedex 2 — CS 39556
Commune postale: Montpellier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-329116
Se réfère à l'avis: 2021/S 027-066773
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, M Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 58020,00 EUR HT. Pour le lot 2 le montant annuel du DQE de l'attributaire 1 s'élève à 888 915,00 EUR HT, celui de l'attributaire 2 s'élève à 1 138 425 EUR HT. S'agissant d'un accord-cadre à marché subséquent sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot 1 correspond au montant estimé du lot. Pour le lot 2, le montant estimé est de 3 000 000 EUR HT pour l'ensemble des attributaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: Transport LP art
Adresse postale: 274 et 276 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49353000 📞
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Téléphone: +33 53266800 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 58020,00 EUR HT.

Pour le lot 2 le montant annuel du DQE de l'attributaire 1 s'élève à 888 915,00 EUR HT, celui de l'attributaire 2 s'élève à 1 138 425 EUR HT.

S'agissant d'un accord-cadre à marché subséquent sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot 1 correspond au montant estimé du lot.

Pour le lot 2, le montant estimé est de 3 000 000 EUR HT pour l'ensemble des attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 124-329116 (2021-06-25)

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