Accord-cadre nº M0d0016dc: transport d'œuvres pour le musée Fabre. Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, renouvelable tacitement trois fois un an. Valeur totale de l'estimation de l'accord-cadre pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans, reconductions éventuelles comprises): 3 160 000,00 EUR HT. Estimation annuelle lot nº 1: 40 000 EUR HT, estimation annuelle lot nº 2: 750 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport d'œuvres pour le musée Fabre
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Accord-cadre nº M0d0016dc: transport d'œuvres pour le musée Fabre. Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans minimum ni maximum est passé...”
Brève description
Accord-cadre nº M0d0016dc: transport d'œuvres pour le musée Fabre. Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an, renouvelable tacitement trois fois un an. Valeur totale de l'estimation de l'accord-cadre pour la durée totale de l'accord-cadre (quatre ans, reconductions éventuelles comprises): 3 160 000,00 EUR HT. Estimation annuelle lot nº 1: 40 000 EUR HT, estimation annuelle lot nº 2: 750 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Emballage, transport aller et retour des œuvres appartenant au musée Fabre (dons, acquisitions, restaurations, échanges, dépôts).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charge des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le...”
Description du marché
Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charge des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le musée Fabre ou conjointement avec le musée Fabre, des œuvres en provenance de tous les pays.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2025. Sinon, nouvel avis en 2022, 2023 et 2024.” Informations complémentaires
“Le montant annoncé dans le présent AAPC est le montant estimé sur quatre ans. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil...”
Le montant annoncé dans le présent AAPC est le montant estimé sur quatre ans. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessous. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Numéro de la consultation: M0d0016dc.
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 027-066773 (2021-02-04)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée métropole
Adresse postale: 50 place Zeus Cedex 2 — CS 39556
Commune postale: Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'œuvres pour le musée Fabre.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 027-066773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M0D0016DCA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Emballage, transport aller et retour des œuvres appartenant au musée Fabre (dons, acquisitions, restaurations, échanges, dépôts)”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport LP art
Adresse postale: 274 et 276 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49353000📞
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M0D0016DCB
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charge des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le...”
Titre
Emballage, transport aller et retour, installation/désinstallation, prise en charge des convoyeurs aller et retour, pour les expositions organisées par le musée Fabre ou conjointement avec le musée Fabre, des œuvres en provenance de tous les pays
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Téléphone: +33 53266800📞
Fax: +33 53266802 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, M Elisabeth Léotard, tél.: +33 467137391; courriel: e.leotard@montpellier3m.fr
Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 58020,00 EUR HT.
Pour le lot 2 le montant annuel du DQE de l'attributaire 1 s'élève à 888 915,00 EUR HT, celui de l'attributaire 2 s'élève à 1 138 425 EUR HT.
S'agissant d'un accord-cadre à marché subséquent sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot 1 correspond au montant estimé du lot.
Pour le lot 2, le montant estimé est de 3 000 000 EUR HT pour l'ensemble des attributaires.
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Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 124-329116 (2021-06-25)