Tierce maintenance applicative du système informatique Coraly

DIR Centre-Est

Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est utilise un système informatique appelé: système informatique Coraly. Le projet de consultation a pour objectif de couvrir l'ensemble des besoins en terme de maintenance de ce Système informatique Coraly (SI Coraly): maintenance préventive, maintenance curative en cas de dysfonctionnement, maintenance évolutive et mise en place d'une astreinte afin de pouvoir répondre aux demandes de maintenance curative en dehors des plages ouvrables et pour répondre à des situations d'urgence où l'exploitation serait fortement pénalisée par un dysfonctionnement bloquant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Spie City Network

Qui ?

• DIR Centre-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-10	Avis de marché
2021-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: dirce-pes-2021-tma-sic-genas
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Centre-Est
Adresse postale: 228 rue Garibaldi, immeuble La Villardière
Code postal: 69446
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.dir.centre-est.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pes.ses.dirce@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=674837&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-077416
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Ouverture en ligne non ouverte au public.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 363 800 EUR 💰
Brève description:

Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est utilise un système informatique appelé: système informatique Coraly. Le projet de consultation a pour objectif de couvrir l'ensemble des besoins en terme de maintenance de ce Système informatique Coraly (SI Coraly): le projet de consultation a pour objectif de couvrir l'ensemble des besoins en terme de maintenance de ce système informatique Coraly (SI Coraly):

— maintenance préventive: visites préventives de diagnostic, d'analyse et le cas échéant de mise à niveau visant à se prémunir au maximum des risques de dysfonctionnements;

— maintenance curative en cas de dysfonctionnement: intervention pour diagnostic et remise en état de marche du système (concerne le matériel, les systèmes, les progiciels et les logiciels développés spécifiquement);

— maintenance évolutive: conception fonctionnelle et technique, réalisation et tests des développements afin de répondre à des besoins d'évolution, du SI Coraly à la fois d'ordre fonctionnel et technique;

— mise en place d'une astreinte afin de pouvoir répondre aux demandes de maintenance curative en dehors des plages ouvrables et pour répondre à des situations d'urgence où l'exploitation serait fortement pénalisée par un dysfonctionnement bloquant. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants: PC Coraly Genas (69).

Valeur estimée hors TVA: 363 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Période ferme de la date de notification à la fin de l'année, R1 du 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PC Coraly Genas (69).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les documents et renseignements mentionnés aux articles R. 2143-3 et R. 2142-1 à 14 du code de la commande publique. À cet effet, le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 «dernières versions à jour» téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics);

— la forme juridique du candidat;

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;

— en cas de sous-traitance, le formulaire DC4 «dernière versions à jour» téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;

— principales références du candidat sur des projets similaires effectués au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Propriété intellectuelle: voir article 12 du CCAP. L'option B de l'article 38 du CCAG est retenue comme régime des droits de propriété intellectuelle ou des droits de toute autre nature relatifs aux résultats, sans limite de lieu, pour tous pays et pour toute la durée de protection de ceux-ci. En complément de l'article B.38.4.2 du CCAG, le RPA accorde le droit au titulaire du marché d'exploiter, y compris à titre commercial, les résultats du présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Informations complémentaires: Ouverture en ligne non ouverte au public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 de la valeur technique: qualité de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 de la valeur technique: méthodologie et processus mis en œuvre pour exécuter les prestations de diagnostic, de correction, de spécification, de développement, de test.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 de la valeur technique: modalités d'organisation du service d'astreinte
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Prendre connaissance du règlement de la consultation pour les annonces complémentaires ne figurant pas à la présente annonce. En application du R. 2194-1 du code de la commande publique, il est prévu deux clauses de réexamen du présent marché explicitée à l'article 1.10 du CCAP. Ces clauses visent à permettre l'intégration au marché des prestations informatiques devenues nécessaires ainsi que pour de nouveaux besoins susceptibles d'être engendrés par l'épidémie de Coronavirus. La pandémie COVID-19 qui sévit actuellement doit être prise en compte dans les mesures à mettre en œuvre concernant la santé des travailleurs tant que cela le nécessitera. Modalités de financement et de paiement: financement 31,1 % État et 68,9 % partenaires Coraly. Une avance est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Elle n'est due que sur la base du montant du marché diminué du montant des prestations confiées à des sous-traitants et donnant lieu à paiement direct. Le présent marché ouvre droit au versement d'une avance pour chaque bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution dépassant les deux mois (article R. 2191-16 du code de la commande publique). Son montant est fixé, sous réserve des dispositions des articles L. 2191-2 et L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-12 du CCP, à 15 % du montant initial (TTC) du marché si sa durée, exprimée en mois, est inférieure ou égale à douze mois ou, si celle-ci est supérieure à douze mois, à 15 % de douze fois ce montant (TTC) divisé par cette durée. Si le titulaire du marché ou son sous-traitant admis au paiement direct est une PME (Petite et moyenne entreprise), le taux de l'avance est porté à 20 %. Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par application des prix unitaires et/ou forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix. Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG. La périodicité des règlements sera trimestrielle. Pour les PME, la périodicité pourra être mensuelle à la demande titulaire. Les prix sont révisables par application d'une formule représentative de l'évolution du coût des prestations. Les factures sont transmises par voie dématérialisée. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles L. 2192-12 à L. 2192-14 et R. 2192-31 à R. 2192-34 et R. 2192-36 du CCP, au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 031-077416 (2021-02-10)

Avis d'attribution de marché (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est utilise un système informatique appelé: système informatique Coraly. Le projet de consultation a pour objectif de couvrir l'ensemble des besoins en terme de maintenance de ce système informatique Coraly (SI Coraly): maintenance préventive, maintenance curative en cas de dysfonctionnement, maintenance évolutive et mise en place d'une astreinte afin de pouvoir répondre aux demandes de maintenance curative en dehors des plages ouvrables et pour répondre à des situations d'urgence où l'exploitation serait fortement pénalisée par un dysfonctionnement bloquant.

Valeur totale du marché: 363 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Centre Est
Adresse postale: 228 rue Garibaldi, immeuble la Villardière

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-258171
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-077416
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de Coraly (Coordination et régulation du trafic sur les voies rapides de l'agglomération lyonnaise), la DIR Centre-Est utilise un système informatique appelé: système informatique Coraly. Le projet de consultation a pour objectif de couvrir l'ensemble des besoins en terme de maintenance de ce système informatique Coraly (SI Coraly): le projet de consultation a pour objectif de couvrir l'ensemble des besoins en terme de maintenance de ce système informatique Coraly (SI Coraly):

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 de la valeur technique: méthodologie et processus mis en œuvre pour exécuter les prestations de diagnostic, de correction, de spécification, de développement, de test

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: SPIE City Network
Adresse postale: 4 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.spie.com/fr/spie-citynetworks-feyzin 🌏
Valeur totale du marché: 363 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 098-258171 (2021-05-19)

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